M. G�rard LEBAN, adjoint, pr�sident.- Nous passons au projet de d�lib�ration D. 230 autorisant M. le Maire de Paris � signer des contrats de couverture de taux d'int�r�t pour l'ann�e 1996.
La parole est � M. BRAVO.

M. Jacques BRAVO.- Monsieur le Maire, je serai bref car nous sommes pour cette d�lib�ration, je tiens simplement � appeler votre attention car je me suis laiss� convaincre en Commission par l'explication de notre Pr�sident, Camille CABANA, et par les services financiers, sur le fait qu'en p�riode de taux � la baisse ou stables comme nous connaissons actuellement, ces contrats de couverture des taux d'int�r�t �taient int�ressants.
Mais j'appelle notre attention, comme je l'ai fait dans la 1�re Commission, sur le fait qu'en p�riode de retournement des taux, qui n'est pas exclue, je crains qu'il y ait des difficult�s sur ce type de proc�dure et un int�r�t diff�rent pour les finances de la Ville.
C'est tout ce que j'avais � dire.

(Applaudissements sur les bancs du groupe socialiste).

M. G�rard LEBAN, adjoint, pr�sident.- Merci, Monsieur BRAVO.
Monsieur CABANA, vous avez la parole.

M. Camille CABANA, adjoint, au nom de la 1�re Commission.- Alors l�, Monsieur le Maire, je crois que je vais "prendre mon pied" !

(Rires sur les bancs de l'Assembl�e).

M. Bertrand BRET.- Quel aveu !

M. G�rard LEBAN, adjoint, pr�sident.- Nous en sommes tous heureux !

M. Jacques TOUBON, maire du 13e arrondissement.- Il a attendu minuit !

M. Camille CABANA, adjoint, rapporteur.- Vous allez voir...

M. Jacques TOUBON, maire du 13e arrondissement.- Avec la chaussure de Cendrillon !

M. Camille CABANA, adjoint, rapporteur.- Les contrats auxquels fait allusion M. BRAVO ont pour objet essentiel, d'une part, de diversifier notre dette en ayant une structure mixte entre des taux fixes et des taux variables (vous voyez que c'est tr�s int�ressant), ensuite de saisir des opportunit�s notamment sur les march�s �trangers sur lesquels les taux fixes peuvent �tre plus �lev�s que les taux variables, enfin de profiter de mouvements de baisse des taux.
En 1995, certains emprunts avaient �t� contract�s en juillet � un taux fixe qui aurait �t� de l'ordre de 6,75 % correspondant au taux des obligations assimilables du Tr�sor, qui sert de r�f�rence. Vous voyez que c'est "trapu", le sujet que nous traitons !
"Swap�s" (je dis bien "swap�s") en taux variable, ces emprunts sont finalement ressortis � PIBOR diminu� d'une marge de 27 � 30 points (j'�tais s�r que j'allais vous passionner avec cette r�ponse)...

M. Jacques TOUBON, maire du 13e arrondissement.- Le "swap", c'est limite !

M. Camille CABANA, adjoint, rapporteur.- ... ce qui devrait permettre en 1996 d'obtenir des taux au niveau actuel, c'est-�-dire entre 4 et 5 %. Cela, c'est quand m�me assimilable par le commun des mortels...

M. Michel BULT�, adjoint.- Bravo !

M. Camille CABANA, adjoint, rapporteur.- Dans ce cas, les "swaps" ne co�tent rien � la Ville, � l'exception de la Commission qui est pay�e au moment de la conclusion du contrat. Cette commission est incluse dans les conditions de marge, elle figure donc en toutes lettres, ou plus exactement en tous chiffres, dans l'�tat de la dette tel qu'il vous est communiqu� dans les documents qui ont �t� annex�s au budget.
Si les taux venaient � remonter, hypoth�se que semble caresser M. BRAVO...

(Rires sur les bancs de l'Assembl�e).
... la Ville aurait �videmment des conditions moins favorables...

M. Jacques TOUBON, maire du 13e arrondissement.- C'est pour cela qu'il prend son pied, forc�ment !

M. Camille CABANA, adjoint, rapporteur.- ... que si elle avait contract� � taux fixe. Mais dans ce cas, la Ville garde toujours la possibilit� de contracter un "swap" de sens inverse en convertissant le taux variable en taux fixe.
Les contrats d'�change de taux d'int�r�t sont des instruments indispensables d'une gestion active et vigilante de notre dette. Il convient de les utiliser de mani�re prudente et r�pondant effectivement � un objectif de mixit� gradu�e...

(Rires sur les bancs de l'Assembl�e).
... de la dette entre les taux fixes et les taux variables.

(Applaudissements sur les bancs des groupes "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libert�s").
C'est ce que nous avons fait jour apr�s jour...

(Rires sur les bancs de l'Assembl�e).
... Je voudrais dire � M. BRAVO que je suis tenu d'observer que notre gestion de la dette n'a, � ma connaissance, jamais donn� lieu jusqu'ici � la moindre observation de quelque autorit� de contr�le que ce soit et j'aimerais qu'il m'en donn�t acte.

M. Jacques BRAVO.- Nous sommes "swap�s" !

M. Camille CABANA, adjoint, rapporteur.- J'esp�re avoir passionn� l'auditoire !

(Vifs applaudissements sur les bancs des groupes "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libert�s").

M. G�rard LEBAN, adjoint, pr�sident.- Apr�s avoir constat� que le rapporteur et l'intervenant ont pris leur pied...

(Rires sur les bancs de l'Assembl�e).
... l'un et l'autre, je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration D. 230.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration est adopt� � la majorit�, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, TAFFIN, MM. BLET, DUMAIT et MESMIN s'�tant abstenus et M. REVEAU ayant vot� contre. (1996, D. 230).