M. LE MAIRE DE PARIS.- Nous examinons � pr�sent le budget primitif de l'Assainissement de 1996.
Madame SCHNEITER, vous avez la parole.

Mme Laure SCHNEITER.- Monsieur le Maire, en d�cembre 1990, M. FINEL, adjoint au maire charg� de l'assainissement, annon�ait la modernisation des �gouts parisiens sur 20 ans pour la modique somme de 5 milliards de francs. Il reconnaissait l'exploitation obsol�te de ce r�seau v�tuste et inadapt� aux besoins. Ces d�clarations montraient implicitement le d�sint�r�t de la Ville jusqu'alors pour la gestion coh�rente et �conome de l'eau et de l'assainissement. Il a fallu les cris de col�re des �cologistes et des consommateurs face aux pollutions des nappes phr�atiques et des cours d'eau, face au spectacle annuel des poissons morts sur la Seine, pour que la Municipalit� r�agisse. Il est vrai que la R�gion avait d�j� lanc� le programme "PIREN Seine et Marne propre", et que M. Jacques CHIRAC se voyait d�j� s'�battant joyeusement dans la Seine en 1994.
Mais les r�sultats positifs se faisaient et se font d'ailleurs toujours attendre. Aujourd'hui, vous nous annoncez un nouveau plan sur 5 ans pour r�duire la pollution de la Seine. Vous venez de pr�senter le dernier n� des grands ouvrages r�alis�s sur la Seine par la Ville : le siphon Cuvier...

M. LE MAIRE DE PARIS.- Tr�s bien d'ailleurs !

Mme Laure SCHNEITER.- Cet ouvrage permettra de r�duire les d�versements polluants en Seine et plus sp�cifiquement le ruissellement des pluies d'orage ; avec un peu de chance l'h�catombe des poissons diminuera. Vous avez �galement annonc� que la S.A.G.E.P. teste actuellement un nouveau proc�d� de d�nitrification.
La politique de la Ville dans le domaine de l'eau et de l'assainissement me para�t bien incompl�te.
Tout est certes louable et indispensable mais- car il y a un mais- la strat�gie globale de lutte contre les pollutions et de pr�vention de la qualit� de l'eau manque totalement de courage et d'ambition.
Vous vous contentez d'actions curatives et non pr�ventives. On traite les eaux us�es, on retient les eaux us�es, on d�nitratifie.
Vous semblez vous satisfaire du co�t �conomique raisonnable de ces actions, le prix du m�tre cube �tait de 6 F en 1990. Il est pass� en 1995 � 13,40 F. Il sera selon le S.I.A.A.P. � 20 F en l'an 2000. Le contribuable consommateur paye et continuera de payer peut-�tre en grin�ant des dents, s'il veut de l'eau de qualit� et des poissons dans la Seine.
Je conteste la fuite en avant technologique qui se d�veloppe sur cette nouvelle fili�re �conomique que repr�sente le traitement de l'eau. Pas plus les consommateurs que les contribuables n'accepteront de payer toujours plus pour rendre l'eau potable, puis pour la traiter encore apr�s son utilisation.
Il s'agit de tout mettre en oeuvre pour r�duire massivement toutes les causes de pollution. En attendant, le principe "pollueur-payeur" doit enfin �tre mis en oeuvre. Par exemple :
1�) Les agriculteurs doivent contribuer financi�rement � la lutte contre la pollution au m�me titre que les autres acteurs �conomiques.
Le produit de cette redevance pourrait �tre en partie utilis�e pour aider ceux d'entre eux qui souhaitent engager une lutte pr�ventive contre la pollution.
Les collectivit�s pourraient d'une part interdire l'usage des pesticides � moins de 20 m�tres des cours d'eau et d'autre part, promouvoir et soutenir toutes formes d'agriculture r�duisant l'utilisation des engrais et des produits phytosanitaires.
Vous �tes capables de donner une subvention de 100.000 F pour la promotion de la race bovine normande, alors pourquoi ne pas pr�voir des subventions pour l'agriculture biologique ou tout au moins pour une agriculture plus respectueuse de l'environnement ?
2�) Pourquoi le consommateur a-t-il d� subventionner pour 82 millions de francs en 1994 les travaux de lutte contre les pollutions pluviales de l'a�roport d'Orly ?
L'aide octroy�e � "A�roport de Paris" par l'agence de Bassin-Seine-Normandie n'a suscit� aucun toll� de la part des �lus Parisiens et des Franciliens.
En Allemagne, ce sont des taxes d'a�roport qui financent ces travaux, mais les factures d'eau fourre-tout sont tellement pratiques ! L'essentiel �tait que l'environnement soit pr�serv� co�te que co�te.
Cette astuce de financement a satisfait tous les partenaires de l'agence, y compris les �lus. Il �tait pourtant anormal que les millions de consommateurs d'eau de Seine-Normandie qui ne prennent jamais l'avion soient mis � contribution. Ce sont de v�ritables taxes sur l'eau que sont en train de cr�er les agences de Bassin sous le regard bienveillant des �lus municipaux et r�gionaux.
Il ne reste plus qu'� esp�rer que la Cour des comptes trouvera ces affectations de cr�dits peu orthodoxes.
Ce sont des actions vigoureuses sur la transparence du prix de l'eau et sur la non pollution et pas la d�pollution que je vous demande.
Aux deux exemples que je viens de vous citer, je pourrais ajouter l'effort n�cessaire fait au niveau de la collecte des d�chets toxiques qui trop souvent vont � l'�vier ou au caniveau. Je vous rappelle pour m�moire qu'actuellement les agences de Bassin m�nent campagne contre l'utilisation des phosphates dans les lessives et que la Ville de Paris n'a pas eu l'id�e de s'y associer en utilisant les panneaux d'informations "Decaux" par exemple.
Je tiens �galement � vous rappeler votre lourde responsabilit� par le biais de votre politique des transports et d'am�nagement urbain, deux domaines o� votre comp�tence est totale. Le moindre orage lessive vers la Seine les m�taux lourds ou les hydrocarbures accumul�s dans les rues ou sur les parkings et autres surfaces bitum�es.
Votre politique du "tout automobile" est pour une grande part responsable des cons�quences catastrophiques des orages. Inaugurer le siphon "CUVIER" est certes tr�s m�diatique, mais pr�venir la pollution, c'est aussi revoir les modes de d�placement dans la Capitale. C'est privil�gier les transports en commun, les v�los. C'est ne pas bouder une journ�e d'�tude sur la r�ouverture de la Petite ceinture au tramway, projet qui a le m�rite de proposer une solution non polluante de d�placement et de pr�server un site quasi naturel du b�ton et du bitume.
Il vous faudrait enfin arr�ter de b�tonner chaque espace libre pour que le sol naturel ayant �chapp� � la voracit� de vos am�nageurs puisse jouer son r�le de capteur des eaux pluviales.
Ce sont des mesures simples, Monsieur le Maire, concr�tes qui �viteraient de multiplier les investissements de plus en plus co�teux pour le traitement de l'eau potable et celui des eaux us�es.
Je m'abstiendrai sur ce budget qui fait du pollu� l'�ternel payeur !

M. LE MAIRE DE PARIS.- Il y a dans vos propos des points de convergence importants sur un certain nombre de sujets et je m'en r�jouis.
Monsieur MARCOVITCH, vous avez la parole.

M. Daniel MARCOVITCH.- Monsieur le Maire, mes chers coll�gues, faire de la politique c'est avant tout se donner les moyens de la r�aliser et ces moyens sont repr�sent�s par le budget.

(Applaudissements sur les bancs des groupes socialiste et du Mouvement des citoyens).
Je suis heureux de ces applaudissements. Les baisses budg�taires prouvent que vous n'avez pas l'intention de faire beaucoup de politique. Merci.
En ce qui concerne l'Assainissement, ce sont des sommes consid�rables qu'il faut investir chaque ann�e pour donner � Paris les moyens correspondant � ses besoins et nous savons que ceux-ci sont �normes.
Avant de passer � l'analyse de quelques points de ce budget pr�visionnel, je tiens avant tout � f�liciter les services de la section de l'Assainissement pour le travail remarquable fourni lors des ann�es �coul�es afin de moderniser un r�seau d'�gout qui mena�ait ruine � chaque instant. Je sais �galement quelle �nergie il a fallu � l'adjoint comp�tent pour imposer des travaux � une �quipe municipale pour laquelle les r�alisations de prestige priment sur les n�cessit�s, surtout lorsqu'elles sont aussi peu visibles qu'un r�seau souterrain.
Le premier plan quinquennal s'ach�ve avec pr�s de 1 milliard d'investissement pour la remise en �tat d'une partie des 2.000 kilom�tres d'�gouts de la Capitale, dont la plupart nous le savons remonte � plus d'un si�cle.
Cette ann�e ce sont plus de 251 millions de francs qui seront n�cessaires pour la section du r�glement ; 540 millions de francs pour la section du fonctionnement, et 310 millions de francs d'autorisations de programme, dont 110 millions de report de l'ann�e derni�re.
Premi�re observation.
Il faut �videmment relativiser les effets d'annonce des sommes pr�tendument engag�es, puisque le tiers des autorisations de programme pr�vues en 1995 n'ont pas �t� r�alis�es.
Ainsi en ce qui concerne la modernisation des usines, plus de 8 millions de francs sur 8,6 millions pr�vus sont report�s en 1996.
En ce qui concerne la gestion automatis�e, plus de 19 millions de francs sont report�s sur les 35 millions pr�vus en 1995.
Seconde observation.
Ainsi que je le disais en introduction, faire de la politique c'est se donner les moyens de la r�aliser. Or, les premiers gros investissements remontent � 1991, ce qui signifie que pendant 14 ans, la Ville n'a rien fait ou presque.
Enfin, troisi�me observation : la redevance d'assainissement augmente de 7 % cette ann�e, ce qui fait plus de 30 % depuis 1994, soit en deux ans.
Aujourd'hui, face � l'urgence, on demande aux Parisiens de payer l'impr�vision de ceux qui avaient, et ont encore, la charge de g�rer la collectivit�.
Sans m�conna�tre la n�cessit� des travaux que le groupe socialiste votera au coup par coup, accepter ce budget serait reconna�tre la validit� de la politique men�e par la majorit� municipale depuis qu'elle exerce le pouvoir, et ce serait ent�riner aujourd'hui ce qui n'a pas �t� fait hier.
Voil� pourquoi, Monsieur le Maire, mes chers coll�gues, nous voterons contre le budget de l'Assainissement.

(Applaudissements sur les bancs des groupes socialiste et du Mouvement des citoyens).

M. LE MAIRE DE PARIS.- Monsieur G�NY, vous avez la parole.

M. Pierre G�NY.- Monsieur le Maire, mes chers coll�gues, je voudrais en intervenant sur le budget annexe de l'Assainissement de notre Ville, s'agissant plus particuli�rement du budget primitif pour l'ann�e 1996, attirer l'attention de nos honorables coll�gues sur l'importance des enjeux et donc sur l'importance des moyens mis en oeuvre dans ce vaste programme qui se d�roule depuis 1991. Nous en sommes � la 6e ann�e qui est aussi la 1�re d'une 2e tranche quinquennale.
Tout d'abord, vous le savez, l'eau c'est la vie, l'eau c'est la sant�. Restituer au fleuve Seine une eau de meilleure qualit�, gr�ce � la collecte, puis au traitement des eaux us�es, c'est s'inscrire dans la d�marche recommand�e par le Sommet de Rio, de d�veloppement durable et de conservation des ressources naturelles.
Mais c'est aussi s'inscrire dans la logique humanitaire et sanitaire pr�conis�e depuis fort longtemps, preuves en main, par l'Office mondial de la Sant�, l'O.M.S., � savoir qu'un assainissement bien conduit, c'est autant de d�penses de sant� et d'h�pitaux rendues inutiles.
Certes, cette affirmation est surtout valable pour les pays en d�veloppement o� se posent, de mani�re cruciale, des questions de choix d'investissement devant des situations sanitaires d�sastreuses. Ne croyons toutefois pas, chers coll�gues, que dans notre soci�t� super prot�g�e et croit-on super aseptis�e, l'assainissement n'ait pas un effet b�n�fique et fort sur la sant� publique et les risques �pid�miologiques.
Seul le maintien en bon �tat, et dans le cas de la Ville de Paris, la r�habilitation totale de son r�seau d'assainissement permettra � la fois de poursuivre l'am�lioration de la qualit� des eaux de la Seine, dans et � l'aval de Paris, et de maintenir l'�tat sanitaire de notre population au niveau tout-�-fait satisfaisant qu'elle a atteint aujourd'hui sur le plan des risques hydriques.
C'est pourquoi je puis affirmer, chers coll�gues, que les chiffres du budget annexe qui nous sont pr�sent�s manifestent la volont� de poursuivre � un rythme soutenu l'important effort de modernisation de notre syst�me d'assainissement parisien entrepris il y a 5 ans. Ce plan de modernisation, je le rappelle, compte tenu des reports de l'ann�e 1995, d�passe en autorisation de programme 199 millions de francs.
R�habilitation d'un patrimoine d'ouvrages, dont beaucoup sont plus que centenaires, r�novation des usines, mise en place des moyens de mesure et de gestion automatis�e et de r�duction des d�versements d'orage, tout cela est maintenant bien engag�, et le service municipal de l'Assainissement a montr�, au cours du premier plan de cinq ans qui s'ach�ve, qu'il �tait capable � la fois de conduire cet ambitieux programme de travaux et de s'adapter � de nouvelles m�thodes d'exploitation. J'ai donc confiance dans la suite de cette action qui doit permettre � Paris de disposer d'un syst�me d'assainissement performant, prot�geant efficacement la Seine contre la pollution, et ses habitants contre inondations et nuisances.
Bien s�r, le r�sultat d�pendra aussi de l'action entreprise au niveau de l'agglom�ration parisienne toute enti�re, par le S.I.A.A.P. L� aussi, un programme tr�s ambitieux a �t� lanc�, en particulier pour compl�ter les capacit�s d'�puration des eaux, et faire face aux flots d'orages.
Malheureusement, la remise en cause, il y a quelques ann�es, du programme "Seine propre" s'est traduite par des retards dans la mise en chantier de la modernisation de la station d'�puration d'Ach�res, et la R�gion d'Ile-de-France a aujourd'hui quelques difficult�s � apporter le soutien financier qu'elle avait promis. Il serait regrettable que l'action du S.I.A.A.P., indispensable pour la reconqu�te de la qualit� de la Seine, s'en trouve entrav�e.
En tout �tat de cause, sur la communication et sur le budget de la Ville, avec mon groupe, le groupe "Rassemblement pour Paris", en rendant un hommage tout particulier au travail et � la grande qualit� professionnelle des personnels qui ont en charge nos r�seaux d'assainissement, je voterai ce budget primitif de l'Assainissement pour l'ann�e.
J'ajouterai que j'esp�re que l'unanimit� de notre Assembl�e se fera sur ce programme dont je viens de d�montrer l'int�r�t capital, tant sur le plan de l'environnement que sur celui de la sant� de nos concitoyens.
Monsieur le Maire, chers coll�gues, je vous remercie de votre attention.

(Applaudissements sur les bancs des groupes "Rassemblement pour Paris" et "Paris-Libert�s").

M. LE MAIRE DE PARIS.- Madame de KERVILER, vous avez la parole.

Mme Isabelle de KERVILER, adjoint.- Monsieur le Maire, mes chers coll�gues, je souhaite- � l'occasion de la pr�sentation du budget annexe de l'Assainissement 1996- faire le bilan de ce qui a �t� entrepris dans ce domaine au cours des derni�res ann�es.
En introduction, je rappellerai que la Ville est �quip�e d'un syst�me d'assainissement remarquable, con�u au XIXe si�cle par l'ing�nieur Eug�ne Belgrand, compos� de 2.400 kilom�tres d'�gouts visitables.
L'une des originalit�s de ce r�seau est d'�tre une galerie technique abritant de nombreuses conduites qui desservent les Parisiens, en particulier 3.000 kilom�tres de canalisations d'eau potable et non potable, mais �galement des installations d'air comprim�, d'eau glac�e, et depuis quelques ann�es des fibres optiques transportant de l'information.
Au d�but des ann�es 1990, le r�seau pr�sentait des signes de vieillissement et les risques d'effondrement devenaient inacceptables pour certains ouvrages.
De m�me, il ne paraissait plus admissible- au vu des objectifs de qualit� de la Seine- de rejeter directement les eaux pollu�es par les d�versoirs d'orage.
Enfin, les m�thodes d'exploitation anciennes entra�naient des conditions de travail p�nibles pour le personnel �goutier et devaient donc �tre am�lior�es.
Ainsi, afin de pr�server ce patrimoine qui peut �tre �valu� � 25 milliards de francs, le Maire de Paris a d�cid�, en 1990, d'entreprendre un vaste programme de modernisation du r�seau d'assainissement.
Les trois objectifs de ce programme �taient et restent :
- premi�rement, renforcer la s�curit� des ouvrages ;
- deuxi�mement, am�liorer le fonctionnement du r�seau ;
- troisi�mement, prot�ger la Seine contre les rejets polluants, en particulier lors des orages.
Pour cela, les travaux doivent s'�taler sur 20 ans ; ils ont �t� estim�s, en 1990, � 4 milliards de francs.
Le premier plan de 5 ans qui vient de s'achever �tait dot� d'un budget de d�part de 805 millions cofinanc� par la Ville pour 534 millions et par le S.I.A.A.P. pour 271 millions.
Aujourd'hui, le bilan de ce premier plan peut �tre dress�.
J'aborderai donc trois points.
Tout d'abord, globalement, le programme annonc� a non seulement �t� r�alis�, mais il a �t� d�pass�. Deuxi�mement, un effort important a �t� fait en direction de la protection du domaine naturel. Troisi�me et dernier point, le personnel a �galement b�n�fici� de cette modernisation.
Comme je vous l'ai dit, globalement le programme annonc� a �t� r�alis� : il a m�me �t� d�pass�. C'est ainsi que 63 kilom�tres d'ouvrage, et non 25 kilom�tres comme il �tait pr�vu initialement, ont �t� r�alis�s.
En plus, l'effort fait par la Ville de Paris pour classer dans le domaine public les voies priv�es, � la demande des riverains, a entra�n� plus de 30 millions de francs de travaux d'assainissement.
Au total, Monsieur MARCOVITCH, ce n'est pas presque 1 milliard qui a �t� investi en 5 ans, c'est 1,105 milliard.
Deuxi�me point, dans le domaine de la protection du milieu naturel, l'effort a �galement �t� consid�rable et novateur.
En effet, d�s 1990, la Ville de Paris s'est lanc�e dans un programme de travaux destin� � prot�ger la Seine de la pollution apport�e lors des importants orages.
Concr�tement, l'action du service de l'assainissement de Paris, en collaboration totale avec la politique men�e par le S.I.A.A.P., a permis de limiter les d�versements dans la Seine, gr�ce � trois �l�ments :
- premi�rement, la mise en place progressive d'un syst�me de gestion automatique des eaux apport�es par les orages ;
- deuxi�mement, la modernisation des usines de pompage et des 43 d�versoirs d'orages parisiens ;
- troisi�mement, la construction de capacit�s de stockage des eaux pluviales et de nouveaux ouvrages.
Le premier bassin de stockage est en cours de r�alisation sous l'une des terrasses du parc de Bercy. Il permettra de stocker 17.000 m�tres cubes d'eau de pluie en cas d'orage.
Je terminerai cette �num�ration, Monsieur le Maire, en citant le siphon "CUVIER" que vous avez visit� le 18 mars dernier, qui est un ouvrage de liaison important entre la Rive gauche et la Rive droite.
Troisi�me �l�ment de mon bilan, le personnel a �galement b�n�fici� de cette modernisation par l'arriv�e de nouveaux outils tels que le syst�me informatique d'information g�ographique qui permet un suivi permanent des ouvrages.
Quant aux am�liorations des conditions de travail, on trouve le renforcement des r�gles d'hygi�ne et s�curit�, la mise en place d'un vaste plan de formation, l'am�lioration des locaux et de la communication interne.
A la fin du premier plan de modernisation, le visage du r�seau s'est donc modifi� gr�ce � l'engagement de l'ensemble du personnel du service de l'assainissement.
Je conclus : ces actions sont remarquables dans le domaine de l'assainissement. Nous le devons � l'engagement et au dynamisme de l'ensemble des personnels ainsi qu'� la d�termination de notre coll�gue et adjoint au maire Lucien FINEL. C'est pourquoi les �lus du groupe "Paris-Libert�s" voteront, bien sur, pour le budget de l'Assainissement.

(Applaudissements sur les bancs des groupes "Paris-Libert�s" et "Rassemblement pour Paris").

M. LE MAIRE DE PARIS.- Merci.
Monsieur FINEL, vous avez la parole.

M. Lucien FINEL, adjoint, au nom de la 7e Commission.- Monsieur le Maire, mes chers coll�gues, je voudrais tout d'abord f�liciter mes coll�gues, Isabelle de KERVILER et Pierre G�NY pour la qualit� de leur analyse des probl�mes d'assainissement et de l'eau, et les remercier de leur amical �loge auquel bien s�r je suis particuli�rement sensible.
Mais les f�licitations reviennent surtout, me semble-t-il, aux personnels et aux cadres des services qui ont accompli un travail consid�rable dans des conditions souvent tr�s difficiles et dans des d�lais particuli�rement rapides, quoi que l'on dise...

(Applaudissements sur les bancs des groupes "Paris-Libert�s" et "Rassemblement pour Paris").
Pour r�pondre � l'intervention de Mme SCHNEITER, je suis un peu �tonn� par le flot de questions qu'elle a pos�es et qui ne concernent pas pour l'essentiel le budget de l'Assainissement. Je suis pour le moins surpris que Mme SCHNEITER parle du d�sint�r�t de la Ville pour les probl�mes de l'eau et de l'assainissement alors que nous avons engag� le fer, dirai-je, il y a d�j� 11 ans sur ces probl�mes. Il est vrai que Mme SCHNEITER ne si�geait pas encore au Conseil de Paris, c'est sans doute la raison de sa m�connaissance de ces probl�mes.
Je r�pondrai, pour paraphraser � la fois le G�n�ral de Gaulle et mon ami Camille CABANA sur les probl�mes d'�cologie et de qualit� de vie, qu'il ne suffit pas de sauter comme des cabris en criant : "�cologie, qualit� de vie", car la qualit� de vie, nous la construisons, nous, tous les jours !

(Applaudissements sur les bancs des groupes "Paris-Libert�s" et "Rassemblement pour Paris").
Cela �tant, je suis quelque peu �tonn� �galement que Mme SCHNEITER �voque des cris de col�re des consommateurs alors qu'elle a pu se rendre compte par la presse de la semaine derni�re, apr�s la conf�rence de presse que nous avons tenu avec le Maire de Paris sur les probl�mes de l'eau et de l'assainissement, que les journalistes �taient unanimes pour nous f�liciter.
Je voudrais vous dire, Madame SCHNEITER, qu'en mati�re de prix nous sommes parmi les moins chers des villes de plus de 10.000 habitants en France et que, dans l'ensemble, nous avons un prix moyen tout � fait int�ressant.
Vous avez �voqu�, Madame, les probl�mes de culture, de protection des sources et de taxe �ventuelle sur les paysans afin de les prot�ger. Je voudrais vous dire que la S.A.G.E.P. a entrepris depuis trois ou quatre ans d�j�, sans attendre de conseils, une campagne d'information aupr�s des cultivateurs du D�partement de l'Eure dans lequel nous avons un certain nombre de sources qui pr�sentent un niveau de nitrates plus �lev� que de coutume ; un plan de travail est en cours, en concertation totale avec la Chambre d'agriculture de ce d�partement et que sur ce plan, rassurez-vous, le n�cessaire sera fait et bien fait.
Quand vous nous parlez de d�nitrification, je voudrais vous dire que dans ce domaine nous sommes largement au-dessous des seuils �dict�s par les r�glements de Bruxelles et que seules les sources de l'Eure pr�sentent un taux un peu sup�rieur, mais lorsque le seuil de nitrate est d�pass�, l'eau de ces sources n'est pas utilis�e.
Vous avez �voqu� aussi, le traitement �cologique dans les usines nouvelles. Vous avez, en effet, raison. L'eau trait�e dans les usines nouvelles que nous avons construites ou que nous construisons revient un peu plus cher, mais vous parlez tellement d'�cologie que nous nous sommes cru tenus de construire des usines �cologiques qui, au lieu de se b�tir sur quelques milliers de m�tres carr�s, n�cessitent 10 � 15 hectares afin de filtrer et de traiter les eaux selon les m�thodes que nous consid�rons, nous, peut-�tre comme anciennes mais tout � fait conformes aux normes de l'�cologie nouvelle.
Je pense que sur ce point vous avez, Madame SCHNEITER, totale satisfaction.
Je m'arr�terai sur l'�num�ration que vous avez faite car je dois r�pondre aux autres intervenants. J'�voquerai un dernier point que vous avez soulev�, il s'agit du probl�me des taxes d'assainissement.
Je voudrais vous dire que le service de l'Assainissement de Paris collecte les effluents domestiques. Il est normal et naturel que ce service soit financ� par l'usager. Pour ce qui concerne la collecte des rejets industriels, une redevance sp�ciale a �t� institu�e par les lois sur l'eau de 1964. Cette redevance est per�ue par l'Agence de l'eau Seine-Normandie ainsi que vous le savez probablement.
Pour r�pondre aux questions de M. MARCOVITCH, je voudrais le remercier pour la premi�re partie de son expos� et de ses amicales f�licitations ; j'en suis tr�s touch�.
Pour la deuxi�me partie, je voudrais lui pr�ciser que les premiers investissements n'ont pas commenc� en 1991, mais que jusqu'en 1990 la Ville ne s'�tait pas dot�e d'un programme sp�cial de modernisation de l'assainissement : la grande qualit� du r�seau construit dans la seconde partie du XIXe si�cle a en effet permis d'attendre cette date pour engager d'�normes travaux de r�novation.
De plus, il avait fallu faire face, j'ai eu l'occasion de vous le dire, Monsieur MARCOVITCH, en commission, entre 1977 et 1990 � d'autres priorit�s en mati�re de modernisation et � d'autres infrastructures de la Ville.
Jacques CHIRAC avait engag� ce programme. Jean TIBERI le poursuit et je crois qu'il le poursuit � la satisfaction de tous les Parisiens, les sondages effectu�s pour nos soins l'attestent.
La modernisation du r�seau de l'assainissement a �t� d�cid�e en 1990 et le premier plan qui couvrait 1990-1995 a permis de r�aliser 1 milliard de francs de travaux dont le financement a �t� assur� principalement par le produit de la redevance d'assainissement ainsi que je vous l'ai dit en commission.
L'augmentation de cette redevance s'est donc r�v�l�e imp�rative, vous l'aviez �voqu�e aussi, compte tenu de son tr�s faible montant au d�marrage du plan. Les redevances d'assainissement ainsi que le prix de l'eau restent particuli�rement mod�r�es � Paris par rapport aux autres grandes villes de France.
Je voudrais dire en conclusion, compte tenu de l'heure qui avance, que nous n'avons pas � avoir honte ni de notre r�seau d'eau potable qui est actuellement l'un des meilleurs des grandes villes du monde, ni de notre r�seau d'assainissement que nous r�novons dans son ensemble sur une longueur de 2.350 kilom�tres. Je pense que c'est un exploit national.
Je vous remercie, Monsieur le Maire.

(Applaudissements sur les bancs des groupes "Paris-Libert�s" et "Rassemblement pour Paris").

M. LE MAIRE DE PARIS.- Merci, Monsieur FINEL.
Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration D. 241 relatif au budget primitif de l'Assainissement de 1996.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration est adopt� � la majorit�, les groupes socialiste, communiste, du Mouvement des citoyens, Mmes SILHOUETTE, SCHERER, BILLARD, MM. BLET et REVEAU ayant vot� contre, Mmes SCHNEITER, TAFFIN, MM. DUMAIT et MESMIN s'�tant abstenus. (1996, D. 241).