retour Retour

44 - 2002, DAC 66 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "L'Etoile du Nord" (18e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 305.000 euros


M. David ASSOULINE, adjoint, pr�sident. - Nous passons aux amendements pour M. GIRARD relatif au projet DAC 66, l'amendement n� 36 relatif � la convention avec l'association "L'Etoile du Nord".
M. Christophe GIRARD, adjoint. - Avis tout � fait favorable.
M. David ASSOULINE, adjoint, pr�sident. - Comme vous le pr�sentez, ce doit �tre un avis favorable.
M. Christophe GIRARD, adjoint. - Vraiment favorable.
M. David ASSOULINE, adjoint pr�sident. - Je mets aux voix, � main lev�e, l'amendement pr�sent� par M. GIRARD.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
L'amendement est adopt�.
M. David ASSOULINE, adjoint pr�sident. - Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DAC 66 amend�.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2002, DAC 66).

Mars 2002
Débat
Conseil municipal
retour Retour