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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 13 juillet 2009.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 13 juillet 2009.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 23 juin 2009 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?association ?L?AIGUILLON? dont le si�ge social est situ� 200, rue de la Roquette (11e) ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 12.000 euros est attribu�e � l?association ?L?AIGUILLON?, 200, rue de la Roquette (11e), pour l?organisation d?un hommage international au grand po�te Aim� C�SAIRE.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2009 et suivants, chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne P 01002 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des DOM-TOM?, sous r�serve de la d�cision de financement.

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