M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Nous passons maintenant � l'examen d'un amendement pr�sent� par Mme BARANDA au nom du groupe "Les Verts" ; cet amendement porte sur le projet de d�lib�ration DVD 19 autorisant M. le Maire de Paris � signer un march� sur appel d'offres pour l'acquisition de peintures, appr�ts et mat�riel pour peintres.
Madame BARANDA, vous avez la parole.
Mme Violette BARANDA. - C'est toujours au sujet des peintures.
Dans ce cas-l�, il s'agit de l'achat de peinture.
J'ai travaill� sur l'acte d'engagement de l'entreprise contractante et j'ai modifi� deux articles.
Je pr�sente les articles.
Article 2-1 : Le pr�sent march� concerne la fourniture de peintures et d'appr�ts excluant les produits pouvant contenir des �thers de glycol de cat�gorie 1, 2 et 3 A (s�rie E) tels que d�finis dans l'avis de la Commission de s�curit� des consommateurs du 8 novembre 2001 ainsi que de mat�riels pour peinture, le reste sans changement.
Article 2-4 : Ajouter � la fin de la 5e ligne, apr�s "� titre indicatif" : sous r�serve que ces produits ne contiennent pas d'�thers de glycol des cat�gories 1, 2, 3 A (s�rie E).
Dans le cas pr�sent, nous avons la ma�trise du cahier des charges, donc je pense que la Ville peut effectivement introduire cela dans les cahiers des charges, c'est beaucoup plus simple que quand il y a des contractants, puisque nous sommes amen�s directement � acheter nous-m�mes les peintures.
Je ne vais pas faire l'expos� des motifs, vous connaissez nos positions, nous "�colos", sur les �thers de glycol.
Je tiens quand m�me � rappeler que dans le monde il y a 900.000 tonnes d'�thers de glycol qui sont produites chaque ann�e, qu'en France nous en utilisons 30.000 et que les m�decins du travail commencent � s'inqui�ter des effets n�fastes que cela produit.
Je demande donc au Conseil de Paris d'�tre vigilant l�-dessus.
Merci.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Monsieur BAUPIN, vous avez la parole.
M. Denis BAUPIN, adjoint, au nom de la 3e Commission. - Je crois que le probl�me que soul�ve Mme BARANDA est un probl�me r�el qui a �t� mis en �vidence notamment par le Professeur CICOLELLA, qui l'a d'ailleurs pay� de probl�mes par la suite dans sa carri�re pour avoir attir� l'attention de tous sur les m�faits des �thers de glycol. Donc, je crois que cet amendement est le bienvenu et, �videmment, avis favorable pour cet amendement.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Je mets aux voix, � main lev�e, l'amendement pr�sent� par Mme BARANDA.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
L'amendement est adopt�.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DVD 19, ainsi amend�.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2002, DVD 19).