Libell� de la question :
"Mme Edwige ANTIER et les membres du groupe "D�mocratie lib�rale et Ind�pendants" souhaitent attirer l'attention de M. le Maire de Paris sur la scolarisation en �cole maternelle des enfants de 2 ans.
M. le Maire de Paris a annonc� qu'il souhaitait multiplier par trois le nombre d'enfants de moins de 3 ans scolaris�s.
Cet objectif soul�ve plusieurs questions :
- La cr�che a-t-elle pour vocation de confier les enfants � l'�cole d�s 2 ans ?
- L'�cole maternelle doit-elle se substituer aux modes de garde ?
- Avec quels personnels, quels moyens ?
- L'attrait d'un accueil gratuit ne risque-t-il pas de faire oublier le manque d'autonomie de l'enfant de 2 ans ?
Mme Edwige ANTIER et les membres du groupe "D�mocratie lib�rale et Ind�pendants" souhaiteraient qu'une r�ponse pr�cise soit apport�e � toutes ces questions. Ils demandent qu'une concertation plus approfondie soit entreprise, sur ce sujet, avec les enseignants et les personnels de cr�ches concern�s, arrondissement par arrondissements et que soient �valu�s les moyens mis � la disposition des �coles pour cet accueil qui devrait �tre r�serv� aux enfants pouvant en tirer un r�el b�n�fice au plan de leur d�veloppement."
R�ponse (M. Eric FERRAND, adjoint) :
"A la rentr�e 2001, les �coles parisiennes publiques et priv�es accueillaient 2.370 enfants de moins de trois ans soit un taux global de scolarisation de 10,6 % de la tranche d'�ge, alors que le taux moyen est d'environ 35 % en France. Paris ne peut se satisfaire d'une telle situation.
La Municipalit� de Paris a r�affirm� sa volont� d'am�liorer l'accueil des enfants de moins de trois ans "en priorit� dans les �coles situ�es dans un environnement social d�favoris�" (article 113-1 du Code de l'Education).
L'objectif de la Ville de Paris et de l'Acad�mie est de permettre aux familles qui en font le choix de scolariser leur enfant avant l'�ge de 3 ans afin de permettre une meilleure int�gration des �l�ves, d'abord dans les zones qui en ont plus besoin, mais sans exclure les autres secteurs de Paris o� une demande des familles existe.
L'am�nagement de l'�cole doit �galement faciliter cet �panouissement ; aussi l'accueil des tout jeunes enfants a �t� pris en compte dans la programmation des �quipements neufs ou des restructurations importantes. De plus, la Ville de Paris a apport� son soutien � la cr�ation de classes d�di�es aux enfants de deux ans � trois ans par l'octroi de mat�riel suppl�mentaire adapt� aux tout-petits et par le renforcement du personnel. Au-del� de cette mesure, un agent sp�cialis� des �coles maternelles est affect� depuis janvier 2002 � chaque classe de petite section.
Il n'y a pas de raison pour que la Municipalit� oppose la cr�che aux �coles, ou vice-versa. Paris doit offrir aux familles un choix ouvert.
Cet effort, pour permettre aux familles qui le demandent, de scolariser des enfants de deux ans � trois ans, avec l'objectif annonc� de se rapprocher du taux de l'offre national, s'inscrit dans la politique de la petite enfance d�finie par le Maire de Paris et en compl�ment des mesures annonc�es portant notamment sur la cr�ation de 4.500 places en cr�che durant la mandature. Par ailleurs, la Mairie de Paris, en concertation avec l'Education nationale, recherchera la mise en ?uvre d'actions favorisant l'adaptation des jeunes enfants � l'�cole maternelle.
Comme le Maire l'a affirm� dans son discours du 21 janvier 2002, la "diversification des modes d'accueil est imp�rative". Elle passe aussi par un taux de scolarisation des enfants de moins de trois ans qui r�ponde � la demande des Parisiens."