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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 11 octobre 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 11 octobre 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 12 septembre 2006 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement � la Soci�t� coop�rative ouvri�re de production La parole errante 9, rue Fran�ois Debergue 93100 MONTREUIL ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention est attribu�e � la Soci�t� coop�rative ouvri�re de production La parole errante 9, rue Fran�ois Debergue 93100 MONTREUIL au titre du projet Lucien Bonnaf�, cartographie de l?ailleurs pour une meilleure compr�hension du territoire, et notamment de son volet parisien.

Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 15.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

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