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Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l’Association Olga Spitzer située dans le 12e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 11 octobre 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 11 octobre 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment son article L.2511-14 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 12 septembre 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?Association Olga Spitzer situ�e dans le 12e arrondissement ;

Vu la demande du Maire du 12e arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 18 septembre 2006 ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, au nom de la 5e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 1.500 euros est attribu�e � l?Association Olga Spitzer, domicili�e 34, boulevard de Picpus (12e), pour qu?elle puisse continuer � favoriser la r�insertion des enfants, adolescents ou jeunes adultes en difficult�.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne P012 (D04808) ?Subvention � partir des fonds du Maire - 12e arrondissement?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l?ann�e 2006, sous r�serve du vote du budget suppl�mentaire.

Septembre 2006
Déliberation
2006 DDATC 75
Conseil municipal
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