Libell� de la question :
"Mme Roxane DECORTE et les membres du groupe "Rassemblement pour la R�publique et apparent�s" ont attir� � diff�rentes reprises l'attention de M. le Maire de Paris sur la pollution due aux locomotives diesel. Selon le rapport de la D.D.A.S.S. du 28 juin 1999, 45.000 Parisiens sont en danger sanitaire le long du faisceau ferroviaire issu de la gare de l'Est dans les 10e, 18e et 19e arrondissements qui subissent des empoisonnements r�guliers en provenance des motrices diesel qui pr�chauffent en rejetant d'�normes quantit�s de fum�es toxiques canc�rig�nes.
Mme Roxane DECORTE et les membres du groupe "Rassemblement pour la R�publique et apparent�s" souhaitent en particulier attirer l'attention de M. le Maire de Paris sur les probl�mes pos�s par la pr�sence depuis un mois d'une quinzaine de locotracteurs diesel de couleur verte et des pr�chauffages des 63.000 au pied de l'�cole Torcy et conna�tre les mesures prises pour rem�dier � cette situation."
R�ponse (M. Denis BAUPIN, adjoint) :
"Au pr�alable, il convient de rappeler, d'une mani�re g�n�rale, le r�le des locotracteurs dans le cadre de l'exploitation d'un site par la S.N.C.F. Ces derniers remplissent deux types de mission :
- soit ils sont utilis�s pour permettre des mouvements de locomotives moteur arr�t� (� l'int�rieur de la gare de l'Est ainsi qu'entre la gare de l'Est et le d�p�t de La Plaine Saint-Denis) ;
- soit ils sont utilis�s pour effectuer le transport de mat�riels et de personnels pour des interventions sur les voies ferr�es ;
Dans les deux cas, l'utilisation de l'�lectricit� comme �nergie de propulsion est impossible, soit parce que les mouvements de locomotives se font sur des voies non �lectrifi�es, soit parce que la source �lectrique a �t� mise hors tension pour des motifs de s�curit�.
Dans ces conditions, l'usage de locotracteurs � �nergie thermique est � ce jour incontournable.
Toutefois, ces derniers disposent de moteurs dont les �missions de polluants sont conformes aux normes Euro II et respectent � ce titre la r�glementation en vigueur. Pour autant, la Ville de Paris poursuit les d�marches engag�es avec la S.N.C.F. afin de diminuer autant que possible les �missions de polluants.
Concernant sp�cifiquement la quinzaine de locotracteurs diesels de couleur verte dont il est signal� la pr�sence � proximit� de l'�cole Torcy, M. le Directeur d�l�gu� � l'Environnement � la S.N.C.F. a communiqu� les �l�ments de r�ponse suivants : il s'agit de mat�riels qui doivent subir une l�g�re modification technique � l'atelier d'entretien et de maintenance du d�p�t de la Villette. De ce fait, ces v�hicules sont stock�s (moteur arr�t�) � proximit� de l'atelier et seront achemin�s vers leurs sites d'exploitation une fois l'intervention technique achev�e. A priori, la situation devrait redevenir normale d'ici un mois."