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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 12 octobre 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 12 octobre 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet en d�lib�ration, en date du 12 septembre 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?Association ?Poudre de sourire? ;

Vu l?avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 11 septembre 2006 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Poudre de sourire? situ�e 16, passage de la Bonne-Graine (11e), afin de l?aider � organiser des ateliers d?initiation au cin�ma, accompagn�s de projections de films 16 mm � l?attention du jeune public (5-10 ans) � l?Atelier de la Bonne Graine (11e).

Art. 2.- Une subvention de 2.000 euros est attribu�e � l?association ?Poudre de sourire? situ�e 16, passage de la Bonne-Graine (11e), afin de l?aider � organiser des ateliers d?initiation au cin�ma, accompagn�s de projections de films 16 mm � l?attention du jeune public (5-10 ans) � l?Atelier de la Bonne Graine (11e).

Art. 3.- La d�pense correspondante, soit 2.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2006, rubrique 314, nature 6574, ligne P002 ?Provision pour subvention de fonctionnement au titre du cin�ma?.

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