D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 6 octobre 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 6 octobre 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 12 septembre 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Amalys? 55, avenue du Maine (14e) ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribu�e � l?association ?Amalys? 55, avenue du Maine (14e), (tiers X06638 ; dossier 2006 03027) pour l?organisation des Premi�res rencontres europ�ennes pour la petite enfance � Paris du 8 au 15 octobre 2006.

Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 10.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 : Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

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