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Attribution à l’association Passage des Arts dont le siège social est situé 1, avenue Trudaine (75009 Paris), d’une subvention de fonctionnement au titre de sa manifestation “Place à la fête”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 12 octobre 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 12 octobre 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration en date du 12 septembre 2006 par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?association ?Passage des Arts? (1, avenue Trudaine 75009 Paris) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 9�me arrondissement en date du 18 septembre 2006 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 1.200 euros est attribu�e � l?association Passage des Arts dont le si�ge social est situ� 1, avenue Trudaine (75009 Paris), pour l?organisation, en 2006, de la manifestation ?Place � la f�te?. ? (X02583) 2006 04292

Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 1.200 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ? Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture ?.

Septembre 2006
Déliberation
2006 DAC 582
Conseil municipal
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