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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 12 octobre 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 12 octobre 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 12 septembre 2006, par lequel M. le Maire de Paris propose d?attribuer la d�nomination d�finitive ?impasse Marie de R�gnier? � la voie priv�e destin�e � devenir publique et provisoirement d�nomm�e E/16, commen�ant au num�ro 14, avenue Ren� Boylesve et finissant en impasse dans le 16�me arrondissement de Paris ;

Vu le plan annex� audit projet de d�lib�ration ;

Vu l?avis du Conseil du 16�me arrondissement, en date du 12 septembre 2006 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Jean-Pierre CAFFET,

D�lib�re :

La d�nomination d�finitive ?impasse Marie de R�gnier? est attribu�e � la voie priv�e destin�e � devenir publique et provisoirement d�nomm�e E/16, commen�ant au num�ro 14, avenue Ren� Boylesve et finissant en impasse dans le 16�me arrondissement de Paris.

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