D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 5 octobre 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 5 octobre 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 12 septembre 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � 14 associations sportives du 17e arrondissement ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 11 septembre 2006 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.240 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l??Association sportive du coll�ge St�phane Mallarm�? (D02893/2006 01964) 29, rue de la Jonqui�re (17e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 250 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l??Association sportive du lyc�e d?enseignement commercial Maria Deraismes? (D07287/2006 01395) 19, rue Maria Deraismes (17e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 650 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Football club Africa (FC Africa)? (X04890/2006 00878) 15, rue de Saint Just (17e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l??Association sportive de l?�cole Saint-Michel? (X05272/2006 01607) 35, avenue de Saint-Ouen (17e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Union sportive scolaire Berthier? (X06832/2006 03425) 112, boulevard Berthier (17e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l??Association sportive du coll�ge Andr� Malraux? (D07373/2006 01646) 5 bis, rue Saint-Ferdinand (17e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l??Association sports loisirs et culture Les com�tes des Batignolles? (X02718/2006 02592) 36, rue Dautancourt (17e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 460 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l??Association sportive de l?union g�n�rale arm�nienne de bienfaisance dite union sportive NUBAR? (D01757/2006 02528) 118, rue de Courcelles (17e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Bleu-vert? (X04806/2006 02788) 36, boulevard de Reims (17e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Les canonniers de M�nilmontant? (D04680/2006 02503) 15, rue des Moines (17e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 350 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Real de Paris 2004? (X04739/2006 02250) chez M. Franck PAYEN - 10 B, rue Raymond Pitet (17e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l??Association sportive du coll�ge Carnot? (D01911/2006 02761) 145, boulevard Malesherbes (17e).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 650 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l??Association sportive de l?�cole h�teli�re de Paris? (X06725/ 2006 01854) 20, rue M�d�ric (17e).

Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Paris Ouest Bowling Champerret? (X05394/2006 03426) 1, rue du Caporal Peugeot (17e).

Art. 15.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 11.000 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.

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