M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Nous passons maintenant � la 6e Commission.
Nous d�butons par l'examen d'un amendement au projet de d�lib�ration ASES 2002-11 qui est pr�sent� par Mme BARANDA.
Vous avez la parole, Madame BARANDA.
Mme Violette BARANDA. - Merci.
Aujourd'hui nous avons suffisamment de recul pour savoir que la norme "haute qualit� environnementale" (H.Q.E.) permet une meilleure protection de l'environnement pendant toute la p�riode de construction, une meilleure gestion des d�chets, une protection accrue de la sant� des personnels des chantiers et des occupants ou utilisateurs des b�timents ainsi con�us, surtout quand les op�rations ont pour but l'accueil de jeunes enfants.
L'adaptation du b�timent, le choix des proc�d�s et des produits de construction, la r�duction de la demande et des besoins �nerg�tiques font partie des buts du H.Q.E.
En outre, elle permet un tr�s rapide retour sur investissement tant au niveau de la ma�trise des charges que des frais de fonctionnement des �quipements ; le recours aux �nergies renouvelables, la ma�trise des effets environnementaux, des proc�d�s de maintenance sont partie int�grante du H.Q.E.
Il faut ajouter, entre autres, la prise en compte de la qualit� de l'air, de l'eau, du confort hygro-thermique, acoustique, visuel et olfactif.
Cependant, malgr� les efforts de formation professionnels dans les divers corps d'�tat de l'industrie du b�timent, le personnel qualifi� est encore trop peu nombreux et les capacit�s de r�ponse globale de la fili�re de la construction insuffisantes.
A ce titre, c'est peu � peu que le H.Q.E. se mettre en place par des r�alisations au d�but partielles mais peu � peu de plus en plus ambitieuses.
De plus il est ind�niable qu'un accroissement de la demande aura un effet b�n�fique sur le d�veloppement de l'offre. Il est bon que la Ville de Paris, � l'image d'autres collectivit�s territoriales se positionne chaque fois que cela sera possible en faveur du H.Q.R. afin de privil�gier le bien-�tre de nos concitoyens et de s'assurer, d'une fa�on durable, d'une saine �conomie sur les frais de gestion et des ressources naturelles.
C'est la raison pour laquelle je vous demande de voter l'amendement qui vous est propos�.
Merci.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - La parole est � Mme Olga TROSTIANSKY pour r�pondre.
Mme Olga TROSTIANSKY, adjointe. - Monsieur le Maire, il s'agit ici en fait d'une petite op�ration, une halte-garderie de 20 places dans le 18e arrondissement d'un faible montant de travaux puisqu'il s'agit d'une somme de 1,5 millions d'euros. Ce march� de travaux relativement modeste s'adressera s�rement par cons�quent � des P.M.E. qui, actuellement, ne sont pas rod�es � ces nouvelles techniques de chantier.
Il ne me para�t donc pas judicieux d'appliquer � cette op�ration la haute qualit� environnementale "H.Q.E." qui risquerait de retarder les �ch�ances du fait des r�ticences d'entreprises de faible structure � se lancer dans une telle d�marche.
Je propose qu'on rejette cet amendement. Par contre, il est vrai qu'il me semble important qu'une attention particuli�re puisse �tre apport�e � l'organisation de ce chantier sur une parcelle de faible dimension difficilement accessible, pour apporter le moins de nuisances possibles � l'environnement et ce, d'autant plus que c'est une zone qui va faire l'objet de nombreuses op�rations de r�novation et de reconstruction.
Enfin, il me para�t int�ressant de choisir des op�rations peut-�tre plus importantes pour appliquer cette d�marche � laquelle je voulais vous dire, Madame BARANDA, nous ne sommes pas hostiles.
Je crois que la Ville de Paris tend vers ces normes H.Q.E. d�s que cela peut se faire et c'est vrai que l'on s'oriente vers l'�laboration de cahiers des charges pr�cis qui puissent prendre en compte ces normes H.Q.E., tant dans le choix des mat�riaux que dans la tenue des chantiers eux-m�mes et que l'on puisse d�velopper la notion de chantiers propres.
Voil� ce que je voulais dire sur l'amendement propos� par Mme BARANDA.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Madame BARANDA, vous avez la parole.
Mme Violette BARANDA. - J'entends bien ce que vous dites, mais si l'on ne commence jamais, on ne pourra jamais changer.
J'ai une proposition � vous faire et � faire � l'Assembl�e, c'est que l'on commence par petits morceaux. On peut peut-�tre changer l'amendement afin qu'il soit moins monolithique et le r�diger ainsi : "l'op�ration sera men�e dans son ensemble et en coh�rence avec le reste de la construction en appliquant, dans la mesure des capacit�s de r�ponses des professionnels, des r�gles de la haute qualit� environnementale".
Autrement dit, si l'on veut faire un chantier propre, et je pense que chantier propre, cela ne demande pas tellement d'efforts, cela veut dire faire attention aux d�chets, � l'endroit o� l'on va les traiter, etc.
Je pense que si l'on ne commence pas, m�me sur un petit chantier, on ne commencera jamais.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Madame TROSTIANSKY, vous acceptez ces modifications ?
Mme Olga TROSTIANSKY, adjointe. - Je crois que sur le principe, on est d'accord. Ce que j'�voquais, c'est la taille de ce chantier. Je crois que l'on peut accepter l'amendement propos� par Mme BARANDA pour initialiser ce type de d�marche dans la mesure o� les entreprises peuvent l'int�grer dans leurs principes de travail.
De toute fa�on, on va travailler, comme je l'ai dit, avec Jean-Pierre CAFFET et d'autres adjoints, sur le principe un peu g�n�ral de l'inscrire dans le cahier des charges. On peut effectivement accepter cet amendement modifi�.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Merci.
Je mets donc aux voix, � main lev�e, l'amendement modifi�.
Qui est pour?
Qui est contre?
Abstentions ?
L'amendement modifi� est adopt�.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration ASES 11 ainsi amend�.
Qui est pour?
Qui est contre?
Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2002, ASES 11).
Il faudrait, Madame BARANDA, que vous donniez la formulation d�finitive au bureau de s�ance pour que les choses soient bien pr�cis�es.