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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 28 septembre 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 28 septembre 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 12 septembre 2006 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement � l?association Ensemble Carpe Diem, sise 16, rue de la R�publique (93100 Montreuil) ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 20.000 euros, est attribu�e � l?association Ensemble Carpe Diem, dont le si�ge social est situ� 16, rue de la R�publique (93100 Montreuil) et dont l?objet est de cr�er, d?adapter, d?interpr�ter et d?exploiter des spectacles musicaux (D09316 - 2006 0 2262).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

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