Subventions annuelles de fonctionnement à 5 associations du 5e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 5 octobre 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 5 octobre 2006.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 12 septembre 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � cinq associations sportives du 5e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l?avis du Conseil du 5e arrondissement, en date du 14 septembre 2006 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Blue deep plong�e? (n� X00841 / 200601842) 14, rue Poliveau (5e).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?Association sportive du lyc�e Henri IV? (n� D02115 / 200602087) 23, rue Clovis (5e).
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.250 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Tennis club du 5e? (n� D06157 / 2006-00753) 12, rue Censier (5e).
Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.900 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?Association sportive des ar�nes (n� D06348 / 2006-03676) 1, rue Malus (5e).
Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Poliveau tennis-club et loisirs? (n� X06318 / 200600745) 40, rue Poliveau, Hall K (5e).
Art. 6.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 6.850 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.
�