D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 6 octobre 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 6 octobre 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 12 septembre 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � 14 associations sportives du 19e arrondissement ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 18 septembre 2006 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?Association sportive du coll�ge Wolfgang Amadeus Mozart (D03950/2006 01289) 7, rue Jomard (19e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Club nautique du 19e? (D02106/2006 00231) 28, avenue Simon Bolivar (19e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 530 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?Association sportive du coll�ge Guillaume Bud� (X00074/2006 00980) 7, rue Jean Quarr� (19e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Union sportive Paris 19e? (D09674/2006 00807) 25, rue d?Hautpoul (19e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?Association sportive du coll�ge Charles P�guy (X02346/2006 01934) 69, avenue Simon Bolivar (19e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.200 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?Association sportive du coll�ge Henri Bergson (D02688/2006 00937) 27, rue Edouard Pailleron (19e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Joyeux boulomanes des Buttes Chaumont-Club des JBBC? (D05430/2006 00333) 71 rue de la Villette (19e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Club subaquatique fran�ais? (D04336/2006 00146) 212, boulevard de la Villette (19e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Fraternel tennis club du 19e FTC 19? (D04819/2006 00921) 43, avenue Jean Jaur�s (19e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Martigua sports culture loisirs? (D03972/2006 03220) 27, rue Riquet (19e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.300 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?Association sportive Laumi�re (D02886/2005 02533) 43, quai de Seine (19e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?Association sportive et culturelle du groupe scolaire rue de Romainville A.S.C.R (D09704/2006 01757) 59, rue de Romainville (19e).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?Association sportive Belleville (X03946/2006 00713) 15 bis, rue Jules Romain (19e).

Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?L?hirondelle du 19e? (X06402/2006 02277) 56, rue de l?Ourcq (19e).

Art. 15.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 14.930 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.

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