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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 9 octobre 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 9 octobre 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 12 septembre 2006, par lequel M. le Maire de Paris l?invite � se prononcer sur l?octroi d?une subvention � l?association ?rue Campagne premi�re et ses amis? ;

Vu l?avis du conseil du 14e arrondissement, en date du 11 septembre 2006 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 3.000 euros est attribu�e � l?association ?rue Campagne Premi�re et ses amis? 14, rue Campagne Premi�re (14e), (X06482 / 2006 02737).

Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 3.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006, au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 : Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

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