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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Arts scène”, située au 28, avenue de la République, 94700 Maisons-Alfort. M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 28 septembre 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 28 septembre 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 12 septembre 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement � l?association ?Arts sc�ne?, situ�e au 28, avenue de la R�publique, 94700 Maisons-Alfort ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribu�e � l?association ?Arts sc�ne?, situ�e au 28, avenue de la R�publique, 94700 Maisons-Alfort, pour le soutien de la diffusion des spectacles Le sacre du printemps et Pr�lude � l?apr�s-midi d?un faune au Th��tre Silvia Monfort (15e), du 3 au 5 novembre 2006, (tiers X04092 ; dossier 2006 03471).

Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 10.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

Septembre 2006
Déliberation
2006 DAC 383
Conseil municipal
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