Libell� de la question :
"Lors du Conseil de Paris des 24 et 25 septembre 2001, M. le Maire de Paris avait �t� interrog� au sujet de l'attente extr�mement longue du passage de l'autobus 69.
Il avait �t� r�pondu que "l'am�nagement d'un couloir prot�g� est de nature � am�liorer d�s aujourd'hui le fonctionnement de la ligne 69".
Or, apr�s presque six mois, les voyageurs ne constatent aucune am�lioration. En d�cembre et janvier, il �tait fr�quent que le 69 s'arr�te en route (Palais-Royal, gare d'Orsay, etc.). Le chauffeur demandait alors aux passagers de prendre l'autobus suivant pour se rendre vers le Champ-de-Mars.
D�but d�cembre, les chauffeurs ont fait signer une p�tition informant les passagers d'une probable r�duction du nombre de passages des autobus et la presse nous a indiqu� en janvier qu'un bus avait �t� supprim� sur la ligne 69.
Le maire du 7e, Mme H�l�ne RIMBERT et les membres du groupe "D�mocratie lib�rale et Ind�pendants" demandent � nouveau � M. le Maire de Paris d'intervenir aupr�s de la R.A.T.P. afin d'acc�l�rer enfin la rotation du 69 qui est le seul moyen de transport pour les habitants du 7e qui leur permet de traverser l'arrondissement de l'avenue de Suffren jusqu'� Saint-Germain-des-Pr�s et de se rendre � leur mairie."
R�ponse (M. Denis BAUPIN, adjoint) :
"La R.A.T.P. qui a �t� saisie de la pr�sente question orale a fait parvenir les �l�ments de r�ponse suivants :
La R.A.T.P. g�re les moyens affect�s aux lignes de bus d�finis globalement par le S.T.I.F. Il est de son ressort de r�partir ces moyens pour r�pondre aux besoins de sa client�le. L'�volution et plus particuli�rement l'augmentation de l'offre sur les lignes de bus correspond � trois situations, � savoir :
- soit l'am�lioration des conditions de circulation sur la ligne entra�ne des temps de parcours r�duits et de ce fait automatiquement, avec les m�mes moyens, il est possible d'assurer une offre suppl�mentaire ;
- soit le Syndicat des Transports d'Ile-de-France d�cide de financer des moyens suppl�mentaires pour permettre d'am�liorer l'offre d'une ligne. C'est ce que la R.A.T.P. �tudie actuellement avec la mairie de Paris, avant pr�sentation au S.T.I.F., pour accompagner le programme de couloirs prot�g�s ;
- soit des moyens sont r�affect�s d'une ligne � l'autre, en fonction de leur fr�quentation, pour adapter au mieux l'offre de transports publics � la demande, ce qui est le plus courant.
La ligne 69 conna�t une am�lioration sensible de son fonctionnement sur le tron�on de la rue de Rivoli depuis la mise en place des couloirs prot�g�s du programme des 41 kilom�tres de la Ville de Paris pour l'ann�e 2001. En effet, elle b�n�ficie d'un long traitement sur cet axe, entre Saint-Paul et le secteur du Palais-Royal, am�liorant ainsi sensiblement sa vitesse et surtout sa r�gularit�.
Compte tenu de ces �l�ments, la R.A.T.P. a d�cid� d'affecter une voiture de la ligne 69 au profit de la ligne 61, ligne dont les taux de charge sont jug�s intol�rables au regard des normes de qualit� AFNOR pour un grand nombre de voyageurs et dont les conditions de charge sont aujourd'hui plus mauvaises que sur la ligne 69.
La R.A.T.P. estime que cette mesure d'adaptation de l'offre globale parisienne aux besoins est habituelle et correspond � une d�cision de "bonne gestion" dans l'int�r�t de la client�le des bus, dans le cadre des moyens qui sont affect�s � la R.A.T.P. par la collectivit� publique.
Il serait toutefois souhaitable que de telles mesures soient prises en concertation avec la Ville et la Municipalit� d'arrondissement.
Par ailleurs, malgr� les am�liorations de circulation de la ligne 69, la R.A.T.P. admet que de nombreuses difficult�s subsistent en amont et en aval des nouveaux am�nagements, et particuli�rement dans les rues �troites du 7e arrondissement. Ceci explique certains retards importants et parfois la n�cessit� d'un demi-tour pour les bus de cette ligne avant le terminus, pour assurer la desserte de la ligne en sens inverse.
Cependant, la politique de la Ville en faveur des transports en commun devant s'accompagner d'un accroissement global de l'offre, cette augmentation du nombre des bus dans Paris est donc un des dossiers prioritaires que la R.A.T.P. pr�pare avec la Ville de Paris pour obtenir les financements du S.T.I.F."