M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Nous passons � l'examen de l'amendement portant sur le projet de d�lib�ration DPA 135 d�pos� et pr�sent� par Mme BARANDA au nom du groupe "Les Verts".
Madame BARANDA, vous avez la parole.
Mme Violette BARANDA. - J'aurais voulu, Monsieur le Maire, si c'�tait possible, joindre ce que je vais dire �galement au projet de d�lib�ration DPA 165, parce que cela porte sur le m�me probl�me, et le projet de d�lib�ration DPA 121 ; j'ai fait des amendements mais qui sont tous les m�mes, donc je pense qu'il vaut mieux r�unir tous ces projets de d�lib�ration, si vous n'y voyez pas d'inconv�nient.
Monsieur le Maire, je suis d�j� intervenue au sujet des �thers de glycol dans cette Assembl�e pour poser la question de l'interdiction de ces produits dangereux et j'avais re�u � plusieurs reprises des r�ponses qui devenaient de plus en plus positives.
Aujourd'hui, ces amendements portent sur diff�rentes d�cisions d'achat de produits ou de contrats d'entretien dans des lieux fr�quent�s par le public ou de jeunes enfants. Cela porte, bien s�r, sur les peintures.
Le mois dernier, la presse s'est fait une fois de plus l'�cho des dangers de ces produits. L'Association des victimes des �thers de glycol - qui en plus des victimes regroupe des syndicats, le FAD, la Ligue contre le Cancer, la F�d�ration nationale des mutuelles de France et des associations de consommateurs - demande avec force leur retrait. La position de cette association, en regard de ce qui se passe en Su�de o�, depuis 1994, ces produits sont totalement interdits, para�t m�me timide.
On n'a pas attendu les preuves des effets sanitaires de la consommation de viande d'animaux atteints d'E.S.B. ou d'eau contamin�e pour d�cider le retrait de ces b�tes et des bouteilles suspectes. Pourquoi, avec les �thers de glycol, n'appliquerions-nous pas le m�me principe ?
Il faut imp�rativement prot�ger la sant� du personnel et des utilisateurs avant qu'une trag�die comme celle de l'amiante se reproduise.
C'est pour cela que je vous demande de voter ces amendements.
Merci d'avance.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Madame TROSTIANSKY, vous avez la parole.
Mme Olga TROSTIANSKY, adjointe, au nom de la 6e Commission. - Comme l'a dit Mme BARANDA, c'est vrai qu'elle a d�pos� les v?ux 13, 21 et 22 qui sont du m�me type et donc, avec mon coll�gue Eric FERRAND, adjoint au Maire de Paris, nous proposons un amendement � l'amendement propos� par Mme BARANDA.
Nous proposons dans le premier alin�a la r�daction suivante : "Correspondre si possible aux prescriptions de l'avis de la Commission de s�curit� des consommateurs du 8 novembre 2001 qui recommande l'exclusion des �thers de glycol de cat�gorie 1, 2 et 3 A".
Donc, nous souhaitons par ailleurs, �videmment, qu'on puisse introduire � l'avenir cette notion dans l'�laboration de ces cahiers des charges.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Merci.
Madame BARANDA, vous avez la parole.
Mme Violette BARANDA. - Ce ne sont pas des v?ux, ce sont des amendements, Madame Olga TROSTIANSKY. Donc, j'accepte volontiers.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Donc, je mets aux voix, � main lev�e, l'amendement n� 13 ainsi modifi�.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
L'amendement amend� est adopt�.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DPA 135 ainsi amend�.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2002, DPA 135).
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Je mets aux voix, � main lev�e, l'amendement n� 21 sous-amend� dans les termes identiques � l'amendement n� 13.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
L'amendement amend� est adopt�.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DPA 121 ainsi amend�.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2002, DPA 121).
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Je mets aux voix, � main lev�e, l'amendement n� 22 sous-amend� dans les termes identiques � l'amendement n� 13.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
L'amendement amend� est adopt�.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Enfin, je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DPA 164 amend�.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2002, DPA 165).