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97 - 2002, DRH 38 - Rapport définitif de la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France sur l'A.S.P.P. (janvier 2002)


M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Il nous reste un projet de d�lib�ration qui porte sur le rapport de la Chambre r�gionale des comptes...
M. Fran�ois DAGNAUD, adjoint, au nom de la 2e Commission. - Une communication.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - ... sur le rapport de la Chambre r�gionale des comptes concernant l'A.S.P.P.
Y a-t-il un probl�me � ce que l'examen de ce rapport soit report� au prochain Conseil dans la mesure o� M. DESTREM doit s'en aller, ce que je comprends aussi ?
M. Alain DESTREM. - Devait s'en aller.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Peut-�tre que cela donnera une meilleure condition de d�bat au prochain Conseil ? Si cela ne pose pas de probl�mes, �videmment !
M. Fran�ois DAGNAUD, adjoint, rapporteur. - A moi, personnellement, cela n'en pose aucun. Je crains toutefois que si nous repoussons � une prochaine s�ance, on se mette en dehors des d�lais l�gaux de pr�sentation de la communication de la Chambre r�gionale des comptes � l'Assembl�e d�lib�rante.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - L�, il y a un probl�me !
Monsieur DESTREM ?
M. Alain DESTREM. - Simplement, je remarque quand m�me que dans le cadre de l'organisation de nos s�ances, on ne parle m�me plus de perturbations, on parle franchement d'un am�nagement touristique ! On s'est perdu dans le passage des commissions pendant ces deux jours de fa�on extraordinaire... Je comprends tr�s bien que certains ordres du jour ou certains emplois du temps d'aujourd'hui aient emp�ch� certains adjoints d'�tre l�, mais enfin quand m�me, passer les affaires de la 2e Commission � 13 heures 40, alors qu'il n'y a m�me pas le quorum !... Le rapport de la C.R.C. sur l'A.S.P.P. m�rite mieux. Repoussons-le � la prochaine s�ance.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Attendez, Monsieur DESTREM, on ne va pas faire un d�bat maintenant !
Il y a deux inscrits, vous-m�me et M. REY.
M. Alain DESTREM. - Je peux m'inscrire et j'ai l'intention de parler un quart d'heure.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Vous avez d�j� parl� 5 minutes.
Il n'a pas �t� inscrit � la pr�c�dente s�ance du Conseil de Paris � votre demande et vous nous demandez � nouveau de ne pas l'inscrire !
M. Alain DESTREM. - Je ne vous demande rien, je ne devrais pas �tre l�, la s�ance devrait �tre arr�t�e depuis longtemps !
M. Fran�ois DAGNAUD, adjoint. - Il est vrai que la s�ance a �t� un peu perturb�e, j'en prends ma part puisque c'est � ma demande que la 2e Commission n'est venue qu'en fin de matin�e parce que j'avais des contraintes li�es � la c�l�bration du 19 mars. Je m'en excuse aupr�s de vous.
Il y a peut-�tre une solution qui consisterait � prendre acte du fait que le Conseil de Paris a �t� saisi ce jour du rapport de la Chambre r�gionale des comptes et qu'il y a bien eu communication et peut-�tre pourrait-on d�cider que le d�bat sur cette communication soit repouss� � une s�ance ult�rieure ?
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Tr�s bien, excellente proposition.
M. Alain DESTREM. - Tr�s bien.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Donc, le d�bat aura lieu en avril prochain.

Mars 2002
Débat
Conseil municipal
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