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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 1er juin 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 1er juin 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 10 mai 2005, par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, lui propose d?attribuer une participation de fonctionnement pour 2005 de 60.000 euros � l?association ?S.O.S. Drogue International? sise 12-14, rue Saint-Gilles (3e), pour son centre le ?Kal�idoscope? et de l?autoriser � signer une convention avec cette association ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Alain LHOSTIS, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, est autoris� � signer une convention avec l?association ?S.O.S. Drogue International? (D09272) pour l?action du centre le ?Kal�idoscope?, fixant � 60.000 euros le montant de la participation attribu�e � cette association, au titre de 2005.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 015, rubrique 542, nature 65685, du budget d�partemental de fonctionnement 2005.

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