M. David ASSOULINE, adjoint, pr�sident. - Nous passons au projet de d�lib�ration DAC 91 autorisant M. le Maire de Paris � souscrire un avenant � la convention d'objectifs sign�e avec l'association "Maison du geste et de l'image".
La parole est � Mme BERTHOUT.
Mme Florence BERTHOUT. - La Maison du geste et de l'image qui est install�e dans le 1er arrondissement, conduit depuis pr�s de 20 ans une politique exemplaire pour d�velopper l'initiation et la pratique artistique aupr�s des enfants et des adolescents dans les �tablissements scolaires. D'ailleurs, Monsieur l'Adjoint � la Culture, vous avez bien voulu, je crois, � de nombreuses reprises saluer l'action que conduit la M.G.I. dont le candidat DELANO�, au moment de sa campagne, avait soulign� �galement le travail exemplaire.
C'est un travail de longue haleine, c'est un travail de terrain aupr�s de 1.500 �l�ves, chaque ann�e, dont beaucoup sont dans des zones d'�ducation prioritaire. Ce travail se situe � mi-chemin entre le cin�ma, le th��tre et l'�criture.
En d�pit de ce travail exemplaire, j'ai �t� assez �tonn�e, Monsieur l'Adjoint � la Culture, mais peut-�tre n'est-ce qu'un oubli, de constater que dans l'avenant � la convention d'objectifs liant la Ville � l'association "Maison du geste et de l'image", la subvention de 838.602 euros int�grait, me dit-on, l'�quivalent du loyer. Toutes les ann�es pr�c�dentes, vous le savez, il y avait une subvention compensatrice de loyer qui �tait vers�e et qui n'�tait pas int�gr�e dans cette subvention globale. Evidemment, cela a des r�percussions non n�gligeables sur la M.G.I. d'autant que, cette ann�e, le loyer qui va avoisiner pr�s de 70.100 euros a �t� r��valu�, c'est le cas tous les trois ans et que la M.G.I. a des investissements substantiels qui d'ailleurs sont report�s depuis plusieurs ann�es : un ascenseur, des travaux tr�s lourds de climatisation dont on vous a d�j� parl� � plusieurs reprises. Surtout la M.G.I. doit pouvoir poursuivre les initiatives exemplaires qu'elle conduit en mati�re de pratique artistique aupr�s du public scolaire.
Monsieur l'Adjoint � la Culture, est-ce que vous pouvez nous confirmer ou au contraire nous infirmer cet �tat de fait ? Va-t-il y avoir une subvention compensatrice de loyer que, dans votre grande g�n�rosit�, vous allez verser en sus de cette subvention ?
Je vous remercie.
M. David ASSOULINE, adjoint, pr�sident. - Avant de donner la parole � M. GIRARD, je lui demande en m�me temps de pr�senter l'amendement 38 de l'Ex�cutif � ce projet de d�lib�ration puisqu'on commencera par le vote de l'amendement.
M. Christophe GIRARD, adjoint, au nom de la 9e Commission. - Il est propos� de modifier comme suit l'article 2 de la convention : Article 2 - modalit�s de versement : la subvention sera vers�e selon les modalit�s suivantes : un acompte de 40 % sera mandat� dans le mois suivant la d�lib�ration du Conseil de Paris et la notification � l'association. Un acompte de 40 % sera mandat� au cours du deuxi�me trimestre de l'ann�e 2002, le solde correspondant � 20 % de la subvention, Madame MAC� de L�PINAY, sera mandat� au cours du troisi�me trimestre de l'ann�e 2002.
M. David ASSOULINE, adjoint, pr�sident. - C'est l'amendement.
M. Christophe GIRARD, adjoint, rapporteur. - Ma r�ponse : ce sera bien en sus. La subvention de fonctionnement propos�e par la Ville de Paris � la Maison du geste et de l'image pour 2002 s'�l�ve � 838.602 euros, alors qu'en 2001 l'association a re�u de la Ville 5.300.000 F - on passe de l'euro au franc, tout le monde sait convertir - de subvention principale et 450.000 F de subvention compensatrice de loyer, soit un total de 867.582 euros.
La diminution de l'aide municipale de 37.980 euros, inf�rieure � 250.000 F, se trouve justifi�e par la r�flexion actuellement en cours sur l'�volution du partenariat liant la Ville d'une part et la M.G.I. d'autre part.
Par ailleurs l'incertitude li�e au dysfonctionnement du syst�me de ventilation des locaux dans cette structure ne sera lev�e que lorsque le cabinet d'�tudes commandit� par l'association elle-m�me aura rendu son diagnostic et que le montant des travaux aura �t� �valu�.
La Ville pourra �tre amen�e � octroyer une subvention d'�quipement suppl�mentaire si n�cessaire.
Pour toutes ces raisons, il a �t� d�cid� de refaire le point sur cette association un peu plus tard dans l'ann�e et, le cas �ch�ant, de pr�senter une nouvelle d�lib�ration au Conseil.
En deux mots, il est clair qu'on reverra ce dossier ensemble. Votre remarque pour savoir s'il y aurait une rallonge et si en effet une somme en sus serait accord�e, je crois qu'en effet on se dirige vers cette solution puisque je pense qu'� la fois le rapport d'expert mais �galement les recommandations qui seront faites et la programmation nous y obligeront.
M. David ASSOULINE, adjoint, pr�sident. - La r�ponse est aussi compl�te.
Je mets d'abord aux voix, � main lev�e, l'amendement pr�sent� par M. GIRARD.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient ?
L'amendement est adopt�.
M. David ASSOULINE, adjoint, pr�sident. - Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DAC 91, ainsi amend�.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient ?
Le projet de d�lib�ration amend� est adopt�. (2002, DAC 91).