Libell� de la question :
"M. Claude GOASGUEN et les membres du groupe "D�mocratie lib�rale et Ind�pendants" souhaitent appeler l'attention de M. le Maire de Paris sur la question des rythmes scolaires � Paris. Ils renouvellent leur demande d'associer l'ensemble des �lus d'opposition aux consultations organis�es par l'Ex�cutif sur un sujet qui concerne, au-del� du secteur scolaire, la vie des Parisiens dans son ensemble, tant sur le plan �conomique que social.
Cette pratique qui pr�tend mettre en place un syst�me de "d�mocratie directe" s�lectif, sans consultation pr�alable des �lus, n'est pas conforme � la tradition de partenariat instaur�e au sein d'une assembl�e pluraliste.
M. Claude GOASGUEN et les membres du groupe "D�mocratie lib�rale et Ind�pendants" demandent � nouveau � M. le Maire de Paris d'informer tous les �lus et de les associer aux nouvelles consultations pr�vues dans les prochains jours sur les rythmes scolaires."
R�ponse (M. Eric FERRAND, adjoint) :
"Il est important de rappeler les diff�rentes �tapes de la concertation sur le dossier de l'am�nagement des rythmes scolaires que j'ai ouvert, conform�ment aux engagements du contrat de mandature qui me lie avec les Parisiens et qui a �t� initi�, il y a plus d'un an, par l'Acad�mie de Paris.
les 27 et 28 novembre dernier, les �tats g�n�raux des rythmes scolaires ont permis de d�battre sur l'organisation de la journ�e et la semaine scolaires, de confronter les exp�riences et d'informer un large public, compos� des acteurs de la vie �ducative, des derniers r�sultats de la recherche en mati�res de chronobiologie et chrono psychologie.
A cette occasion, les Pr�sidents des diff�rents groupes politiques repr�sentatifs de la diversit� du Conseil de Paris ont �t� invit�s � faire part de leur point de vue sur l'am�nagement des rythmes scolaires. Les actes des �tats g�n�raux reprennent in extenso les orientations �crites des groupes qui ont souhait� apporter leur �clairage.
Suite � ces �tats g�n�raux, le Recteur a propos� un premier sch�ma d'organisation de la semaine. Parall�lement, un questionnaire �labor� par le Rectorat et la Ville a �t� diffus� aux enseignants, parents �lus, personnels de la Ville, d�l�gu�s d�partementaux de l'Education nationale (D.D.E.N.). Un autre questionnaire �labor� par des syndicats d'enseignants a �t� diffus�. Les deux synth�ses de ces questionnaires ont �t� prises en compte comme indicateur dans les d�bats pour le comit� de suivi des rythmes scolaires.
Tenant compte des recommandations du groupe de suivi r�uni, le 8 f�vrier dernier, le Recteur a propos� trois nouveaux sch�mas d'organisation de la semaine scolaire � la r�flexion et au vote de l'ensemble des conseils des 653 �coles de Paris.
La forte participation (plus de 90 %) � la consultation organis�e sur les rythmes scolaires confirme � Paris que la question pos�e est totalement d'actualit� : il est donc utile que ce premier d�bat ait lieu m�me s'il ne permet pas encore d'aboutir.
Nous prenons acte des enseignements qu'il livre, aussi bien � travers les votes exprim�s que par les nombreux commentaires des participants.
Le principe de la lib�ration du samedi matin semble en passe de faire consensus : c'est la mise en ?uvre concr�te de cette r�forme qui n�cessite de poursuivre et d'amplifier le dialogue. Sur ce dernier point, je rappelle que j'ai toujours laiss� ouverte la question du calendrier : la sant�, l'�panouissement et les r�sultats de l'enfant doivent primer sur toute autre consid�ration, et c'est pourquoi nous devons prendre le temps n�cessaire � cette r�flexion.
Je souhaite qu'au cours de l'ann�e scolaire prochaine, chaque parent d'�l�ves, chaque enseignant, chaque animateur, et tous les personnels, soient destinataires d'une information - y compris scientifique - compl�te et diversifi�e. En effet, il est indispensable que de nouveaux d�bats aient lieu, et je propose que le moment venu, ils se concluent par une consultation gr�ce � laquelle chacun de ces acteurs pourra individuellement exprimer son opinion.
Bien entendu, le Conseil de Paris sera �galement conduit � d�battre sur le sujet, � l'occasion d'une s�ance programm�e apr�s la rentr�e scolaire.
Dans l'imm�diat :
1 - Je pense que l'hypoth�se d'une journ�e scolaire d�butant � 8 heures 45 devrait �tre abandonn�e : l'accueil d�s 8 heures 20 avec des cours commen�ant � 8 heures 30 correspond davantage aux souhaits exprim�s. C'est ce sch�ma que je sugg�re de retenir.
2 - Par ailleurs, m�me si la r�forme des rythmes scolaires n'a pas encore abouti, je m'engage � ce que le dispositif p�riscolaire annonc� lors de cette discussion, entre en vigueur d�s septembre 2002 : des activit�s gratuites seront donc propos�es les samedis matin d'ores et d�j� lib�r�s.
3 - L'effort de la Ville, sup�rieur � 10 millions d'euros, garantira la mise en ?uvre, d�s la prochaine rentr�e, des mesures suivantes :
- constitution d'une �quipe de 2 r�f�rents par �cole ;
- cr�ation de 800 nouveaux postes d'animateurs permanents par rapport aux effectifs de mars 2001 (600 postes de contractuels cr��s depuis avril 2001 auxquels s'ajoutent 200 titularisations programm�es pour juillet prochain) ;
- am�lioration de l'encadrement, le midi, avec un adulte pour 15 enfants maximum ;
- cr�ation d'un dispositif in�dit de formation pour les animateurs et les agents de la Ville concern�s ;
- augmentation du mat�riel et des jeux destin�s aux enfants ;
- renforcement des ateliers p�ri scolaires apr�s la classe ;
- lancement de l'informatisation des centres de loisirs et des biblioth�ques scolaires.
La concertation va se poursuivre, sur des bases �largies. Avec le Recteur, dont je salue la d�marche, l'�tat d'esprit et la disponibilit�, nous entendons mener � bien cette n�cessaire r�forme, car le message exprim� aujourd'hui n'invite en aucun cas au renoncement."