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Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école maternelle, 42, rue des Maronites (20e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 10 juin 1996.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 10 juin 1996.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistr�e le 14 f�vrier 1996, par laquelle l'O.C.C.E. - coop�rative scolaire de l'�cole maternelle, 42, rue des Maronites (20e) sollicite une subvention ;
Vu la loi n� 82-1169 du 31 d�cembre 1982 relative � l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des �tablissements publics de coop�ration intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 21 mai 1996 ;
Sur la proposition de M. Claude GOASGUEN, adjoint charg� des Affaires scolaires et universitaires, au nom de M. le Maire de Paris,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 3.000 F est attribu�e � l'O.C.C.E. - coop�rative scolaire de l'�cole maternelle, 42, rue des Maronites (20e), pour une classe de nature � l'or�e de la for�t de Mouli�re, pr�s de Poitiers (Vienne), qui a eu lieu du 1er au 6 avril 1996 en faveur de 29 �l�ves d'une classe de grande section.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 944, sous-chapitre 944-90, article 657-3, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.

Juin 1996
Déliberation
1996 P. 407
Conseil municipal
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