D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 5 juin 1996.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 6 juin 1996.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 10 mai 1996, par lequel M. le Maire de Paris lui demande d'accepter la donation consentie � la Ville de Paris par Melle Florence MARINOT en faveur du Mus�e d'art moderne ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme H�l�ne MAC� de L�PINAY, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � accepter, au nom de la Ville de Paris et au profit du Mus�e d'art moderne, aux charges et conditions impos�es, la donation par Melle Florence MARINOT, domicili�e 18, boulevard Victor-Hugo, Troyes (Aube), de la totalit� des oeuvres du peintre et verrier Maurice MARINOT (1882-1960) se trouvant en sa possession, donation consentie par acte notari� du 3 avril 1996.
Art. 2.- Les frais de donation seront imput�s au chapitre 934, sous-chapitre 934-20, articles 665 et 635, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris.