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55 - 2002, SGRI 5 - Subvention compensatrice de loyer à l'association "La maison de l'Europe de Paris" (4e). - Montant : 78.752 euros. 2002, SGRI 6 - Subvention à l'association "La maison de l'Europe de Paris" (4e). - Montant : 162.572 euros


M. David ASSOULINE, adjoint, pr�sident. - On me dit, et si c'�tait le cas cela nous ferait gagner dix minutes, il ne resterait qu'une d�lib�ration avant que nous puissions aller dormir, que la d�lib�ration de M. SCHAPIRA sur la Maison de l'Europe de Paris aurait �t� retir�e...
M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, rapporteur. - Parfois, certains fonctionnements m'�chappent !
La 1�re Commission l'a retir�, on l'a �tudi� en 9e Commission. Je ne sais pas ce que l'on doit faire ?
M. David ASSOULINE, adjoint, pr�sident. - La retire-t-on ?...Elle a �t� retir�e � la 1�re Commission et peut-�tre y a-t-il eu un dysfonctionnement de la 9e...
Les groupes ont travaill� sur cette base-l�.
Elle a �t� retir�e.
M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, rapporteur. - Je veux bien. De toute mani�re, ce n'est pas un souci, je suis moins inquiet pour la Maison de l'Europe que pour l'A.I.M.F. Alors je m'adresse � vous, soyez mon h�raut aupr�s de l'administration, mais quand on retire une d�lib�ration il faut pr�venir les membres de la 9e Commission.
Moi j'avais compris qu'� partir du moment o� c'�tait �tudi� en 9e Commission la d�lib�ration �tait � l'ordre du jour. Est-ce � dire que l'on se fait dessaisir uniquement par une Commission plus puissante que les autres ?
M. Patrick BLOCHE. - C'est venu apr�s.
M. David ASSOULINE, adjoint, pr�sident. - Attendez, Monsieur SCHAPIRA, je vais dire les choses clairement, du point de vue des r�glements, pour que l'on fasse les choses... attendez, Monsieur SCHAPIRA, que ce ne soit pas une porte ouverte pour que cela se reproduise : normalement une d�lib�ration qui est retir�e d'une commission, si elle n'est pas retir�e dans l'autre commission, est quand m�me maintenue � l'ordre du jour. Donc si M. SCHAPIRA souhaite la retirer pour la 9e Commission...
M. Jean VUILLERMOZ. - C'est le Maire.
M. David ASSOULINE, adjoint, pr�sident. - Je suis en train de faire une proposition pour que ce ne soit pas une bo�te de Pandore pour les prochaines fois : est-ce que M. SCHAPIRA accepte cette fois-ci de retirer et de suivre l'avis de la 1�re Commission qui l'a retir�e ? Mais je ne veux pas qu'en faisant comme si c'�tait normal, la prochaine fois on le refasse. Monsieur SCHAPIRA, vous avez le destin de cette d�lib�ration entre les mains.
M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, rapporteur. - Je ne veux pas ajouter de la zizanie � la zizanie, mais je veux dire simplement que je constate qu'une Commission est plus puissante que les autres puisqu'elle peut retirer ce qu'elle veut.
M. Patrick BLOCHE. - Mais non !
M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, rapporteur. - Je la retire, passons � autre chose.
M. David ASSOULINE, adjoint, pr�sident. - Que ce soit clair : aucune commission n'est plus puissante, c'est pour cela que si vous le maintenez c'est maintenu. C'est un dysfonctionnement.
Mme Jeanne CHABAUD. - Il est 1 heure 30 quand m�me !
M. David ASSOULINE, adjoint, pr�sident. - Si la d�lib�ration passe il y a quatre interventions derri�re et des amendements. Laissez-moi perdre trois minutes pour gagner un quart d'heure. Cela va Pierre ?
M. Pierre SCHAPIRA, adjoint, rapporteur. - Oui.
M. David ASSOULINE, adjoint, pr�sident. - Donc c'est retir�. Elle est retir�e mais il n'y aura pas de deuxi�me fois, il faut retirer dans toutes les commissions pour que la d�lib�ration ne vienne pas � l'ordre du jour.

Mars 2002
Débat
Conseil municipal
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