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G - Attribution de subvention de fonctionnement de 19.818 euros à l'association "Théâtre du Chao" 5, rue Henri Poincaré à Paris 20e. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 15 juillet 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 15 juillet 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 11 juin 2002, par lequel M le Pr�sident du Conseil de Paris si�geant en formation de Conseil G�n�ral, lui propose d'accorder une subvention de fonctionnement � l'association "Th��tre du Chaos" sise 5, rue Henri Poincar� � Paris 20e.
Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment les articles L 3411-1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Alain LHOSTIS, au nom de la 6e Commission.

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 19.818 euros est attribu�e � l'association "Th��tre du Chaos" sise 5, rue Henri Poincar� � Paris 20e. (D 05642) au titre de l'exercice 2002.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 957 - sous-chapitre 957-90, article 657-3 (D07) du budget de fonctionnement du D�partement de Paris de l'exercice 2002.

Juin 2002
Déliberation
2002 ASES 101
Conseil général
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