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G - Subvention de fonctionnement de 1.600 euros à l’association des Anciens Elèves de l’Ecole d’Horticulture “Le Nôtre” 33, rue Daviel (13e) au titre de l’année 2006. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 13 juillet 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 13 juillet 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 27 juin 2006, par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association des Anciens El�ves de l?Ecole d?Horticulture ?Le N�tre? ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment les articles L. 3411.1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Gis�le STIEVENARD, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 1.600 euros est attribu�e � l?association des Anciens El�ves de l?Ecole d?Horticulture ?Le N�tre ?(D00588) 33, rue Daviel (13e) au titre de l?ann�e 2006.

Art. 2.- La d�pense sera imput�e � la rubrique 51 Famille et Enfance chapitre 65 nature 6574 ligne DP002 du budget de fonctionnement 2006 du D�partement de Paris.

Juillet 2006
Déliberation
2006 DASES 159
Conseil général
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