D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 12 juillet 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 12 juillet 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,

Vu l?article 10 de la loi n� 2000-321 du 12 avril 2000, relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations et le decret n� 2001-495 du 6 juin 2001 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 27 juin 2006, par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, lui propose l?attribution de subventions � divers �tablissements scolaires d�partementaux ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 321 euros est attribu�e au coll�ge Moulin des Pr�s 18, rue du Moulin des Pr�s (13e), (W00246) (Lyc�e Professionnel Barrault Agence comptable 94, rue Barrault 13e), destin�e � participer au financement d?un stage nautique dans un centre UCPA de Hourtin (Gironde), du 12 au 16 juin 2006, au profit de 26 �l�ves de classes de 5e et 4e.

Art. 2.- Une subvention de 300 euros est attribu�e au coll�ge Buffon 16, boulevard Pasteur (15e), (X03322) (M. L?Intendant Lyc�e Buffon 16, boulevard Pasteur 15e), destin�e � participer au financement d?un �change franco-espagnol concr�tis� par un s�jour linguistique et culturel � Valladolid (Espagne), qui s?est d�roul� du 31 mars au 7 avril 2006, au profit de 27 �l�ves (dont 6 �l�ves handicap�s) d?une classe de 3e et l?accueil des �l�ves espagnols � Paris du 14 au 21 mai 2006.

Art. 3.- Une subvention de 391 euros est attribu�e au coll�ge Modigliani 1, rue de Cherbourg (15e), (D07568) (M. L?Intendant Lyc�e Jean Baptiste Say 11, bis rue d?Auteuil 16e), destin�e � participer au financement d?un s�jour linguistique et culturel � Gloucester et Stratford (Angleterre), qui s?est d�roul� du 27 au 31 mars 2006, au profit de 27 �l�ves d?une classe de 4e europ�enne.

Art. 4.- Une subvention de 305 euros est attribu�e au coll�ge Eug�ne Delacroix 13, rue Eug�ne Delacroix (16e), (X03289) (Lyc�e Claude Bernard Agence comptable 1, avenue du Parc des Princes 16e), destin�e � participer au financement d?un atelier th��tre avec l?intervention d?une com�dienne de l?association ?Sous les projecteurs?, � raison de 50 s�ances de 2 heures, durant l?ann�e scolaire 2005/2006, au profit de 21 �l�ves d?une classe de 5e et finalis� par la production d?une pi�ce de th��tre.

Art. 5.- Une subvention de 610 euros est attribu�e au coll�ge Claude Chappe 9, rue des Alouettes (19e), (D05735) (Lyc�e professionnel Gustave Ferri� Agent comptable 7, rue des Ecluses Saint-Martin 10e), destin�e � participer au financement d?un projet p�dagogique sur l?�tude d?une ville de Flandre concr�tis� par une sortie scolaire � Bruges (Belgique), qui s?est d�roul�e le 28 avril 2006, au profit de 46 �l�ves de deux classes de 5e.

Art. 6.- Une subvention de 610 euros est attribu�e au coll�ge Claude Chappe 9, rue des Alouettes (19e), (D05735) (Lyc�e professionnel Gustave Ferri� Agent comptable 7, rue des Ecluses Saint-Martin 10e), destin�e � participer au financement d?un projet p�dagogique sur l?�tude d?un site d?un mus�e consacr� aux gallo-romains concr�tis� par une sortie scolaire � Senlis (Oise), qui s?est d�roul�e le 18 mai 2006, au profit de 56 �l�ves de deux classes de 6e.

Art. 7.- Une subvention de 586 euros est attribu�e au coll�ge Claude Chappe 9, rue des Alouettes (19e), (D05735) (Lyc�e professionnel Gustave Ferri� Agent comptable 7, rue des Ecluses Saint-Martin 10e), destin�e � participer au financement d?un s�jour �ducatif � la base de plein air de Bois-le-Roi (Seine et Marne), qui s?est d�roul� du 2 au 5 mai 2006, au profit de 48 �l�ves de deux classes (1 classe de 4e et 1 classe de 3e).

Art. 8.- Une subvention de 427 euros est attribu�e au coll�ge Guillaume Bud� 7, rue Jean Quarr� (19e), (D06141) (Lyc�e Professionnel Quarr� Agence comptable 12, rue Jean Quarr� 19e), destin�e � participer au financement d?un projet p�dagogique concr�tis� par une sortie scolaire � Provins (Seine et Marne), le 8 juin 2006, au profit de 47 �l�ves de deux classes de 5e.

Art. 9.- Une subvention de 369 euros est attribu�e au coll�ge Henri Matisse 3, rue Vitruve (20e), (D07596) (Coll�ge Pierre Mend�s France Agence comptable 24-34, rue Le Vau 20e), destin�e � participer au financement d?un s�jour linguistique et culturel � Barcelone (Espagne), qui s?est d�roul� du 2 au 6 mai 2006, au profit de 41 �l�ves de classes de 3e.

Art. 10.- La d�pense correspondante, d?un montant de 3.919 euros, est imput�e sur les cr�dits inscrits au budget de fonctionnement 2006 du d�partement de Paris, nature 65737, rubrique 221, ligne DP 002.

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