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G - Subvention de fonctionnement de 8.500 euros attribuée à l’association “Octave et ArpègeCompagnie Théâtrale des Gomi”, située 4 rue Saint Petersbourg (8e) au titre de 2006. Mme Danièle HOFF-MAN-RISPAL, rapporteure.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 24 juillet 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 24 juillet 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral

Vu le projet de d�lib�ration en date du 27 juin 2006 par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 8.500 euros au profit de l?association ?Octave et Arp�ge - Compagnie Th��trale des Gomi? (8e) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L 3411.1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Dani�le HOFFMAN-RIS-PAL, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 8.500 euros est attribu�e � l?association ?Octave et Arp�ge Compagnie Th��trale des Gomi? (D06947) situ�e 4 rue Saint Petersbourg (8e) au titre de 2006.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e � la rubrique 53, chapitre 65, nature 6574, ligne DP002 du budget de fonctionnement 2006 du D�partement de Paris.

Juillet 2006
Déliberation
2006 DASES 27
Conseil général
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