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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Festival d'Automne à Paris" (1er). M. Christophe GIRARD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 19 d�cembre 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 19 d�cembre 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 3 d�cembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de signer une convention avec l'association "Festival d'automne � Paris" (1er) ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, avec l'association "Festival d'Automne � Paris", situ�e 156, rue de Rivoli (1er)
Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 300.000 F, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002, rubrique 33, nature 6574, sous r�serve de la d�cision de financement.

Décembre 2001
Déliberation
2001 DAC 177
Conseil municipal
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