D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 20 d�cembre 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 21 d�cembre 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 4 d�cembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui, propose l'attribution d'une subvention au "Collectif Fran�ais pour l'Education � l'Environnement", Montpellier (H�rault) ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Yves CONTASSOT, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 15.244,90 euros est attribu�e au "Collectif Fran�ais pour l'Education � l'Environnement", 16, rue Ferdinand-Fabre 34090 Montpellier (H�rault).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera constat�e sur la nature 6574, rubrique 810 de la fonction 8, chapitre 65, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.