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Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 01/26468 concernant les travaux de sécurité à la Faculté de la Sorbonne (5e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 28 d�cembre 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 28 d�cembre 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 4 d�cembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de souscrire un avenant n� 1 au march� de travaux n� 01/26468 sign� avec l'entreprise S.A. ESTEVES Fr�res concernant les travaux de s�curit� � la Facult� de la Sorbonne (5e) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 5e arrondissement, en date du 6 d�cembre 2001 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Dani�le POURTAUD, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

M. le Maire de Paris est autoris� � souscrire un avenant n� 1, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, au march� n� 01/26468 sign� avec l'entreprise S.A. ESTEVES Fr�res concernant les travaux de s�curit� � la Facult� de la Sorbonne sise 46-48, rue Saint-Jacques (5e).

Décembre 2001
Déliberation
2001 DPA 337
Conseil municipal
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