Subventions aux associations parisiennes de jeunesse pour la formation de leurs cadres. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 19 d�cembre 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 19 d�cembre 2001.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 5 d�cembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions aux associations parisiennes de jeunesse pour la formation de leurs cadres ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Cl�mentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Est attribu�e � l'association "Man�canterie les petits chanteurs Franciliens" (D02594), sise 1, rue de l'Abb�-Migne (4e), pour la formation de ses cadres, une subvention d'un montant de 152,45 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 422, ligne P011 "Formation de Cadres", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 2.- Est attribu�e � l'association "Les Scouts de France R�gion Ile-de-France" (D01239), sise 66, rue d'Assas (6e), pour la formation de ses cadres, une subvention d'un montant de 10.061,64 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 422, ligne P011 "Formation de Cadres", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 3.- Est attribu�e � l'association "Jeunesse sportive et culturelle Pitray-Olier (J.S.C.P.O.)" (D00880), sise 66, rue d'Assas (6e), pour la formation de ses cadres, une subvention d'un montant de 457,35 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 422, ligne P011 "Formation de Cadres", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 4.- Est attribu�e � l'"Association de Formation et d'Education pour la Jeunesse (A.F.E.J.)" (X01071), sise 8, rue Jean-Nicot (7e), pour la formation de ses cadres, une subvention d'un montant de 152,45 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 422, ligne P011 "Formation de Cadres", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 5.- Est attribu�e � la F�d�ration des Associations Culturelles Educatives et de Loisirs (FACEL) (D08785), sise 16, rue de Milan (9e), pour la formation de ses cadres, une subvention d'un montant de 4.268,58 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 422, ligne P011 "Formation de Cadres", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 6.- Est attribu�e � l'association "La Camillienne" (D00193), sise 12, rue des Meuniers (12e), pour la formation de ses cadres, une subvention d'un montant de 152,45 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 422, ligne P011 "Formation de Cadres", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 7.- Est attribu�e � l'association "Groupement des parents catholiques des coll�giens et lyc�ens des quartiers Picpus/Bel air" (X01278), sise 15, rue Marsoulan (12e), pour la formation de ses cadres, une subvention d'un montant de 762,25 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 422, ligne P011 "Formation de Cadres", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 8.- Est attribu�e � l'association "Les Guides de France" (D00849), sise 7, rue Emile-Dubois (14e), pour la formation de ses cadres, une subvention d'un montant de 6.097,97 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 422, ligne P011 "Formation de Cadres", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 9.- Est attribu�e � l'association "Eclaireuses et Eclaireurs Unionistes de France" (D00533), sise 46, boulevard des Batignolles (17e), pour la formation de ses cadres, une subvention d'un montant de 3.201,43 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 422, ligne P011 "Formation de Cadres", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 10.- Est attribu�e � l'association "Groupe Saint-Louis" (X01192), sise 127, avenue de Villiers (17e), pour la formation de ses cadres, une subvention d'un montant de 457,35 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 422, ligne P011 "Formation de Cadres", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 11.- Est attribu�e � l'association "Groupe Amical Sportif de Clignancourt" (D03408) sise 140, rue de Clignancourt (18e), pour la formation de ses cadres, une subvention d'un montant de 457,35 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 422, ligne P011 "Formation de Cadres", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 12.- Est attribu�e � l'association "Ecole Normale Sociale" (D03196) sise 2, rue de Torcy (18e), pour la formation de ses cadres, une subvention d'un montant de 1.676,94 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 422, ligne P011 "Formation de Cadres", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 13.- Est attribu�e � l'association "Les Enfants de la Goutte d'Or" (D04135) sise 25, rue de Chartres (18e), pour la formation de ses cadres, une subvention d'un montant de 304,90 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 422, ligne P011 "Formation de Cadres", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 14.- Est attribu�e � l'Association Pour le Dialogue et l'Orientation Scolaire (D01582) sise 24, rue Polonceau (18e), pour la formation de ses cadres, une subvention d'un montant de 762,25 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 422, ligne P011 "Formation de Cadres", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 15.- Est attribu�e � l'Association d'Education Populaire Charonne-R�union (A.E.P.C.R.) (D03185) sise 77-79, rue Alexandre-Dumas (20e), pour la formation de ses cadres, une subvention d'un montant de 304,90 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 422, ligne P011 "Formation de Cadres", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 16.- La d�pense correspondante s'�levant � 29.270,22 euros sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 422, ligne P011 "Formation de Cadres", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.