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Approbation du tableau de roulement des emplacements forains de 2002. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 27 d�cembre 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 27 d�cembre 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales en sa partie l�gislative ;
Vu l'arr�t� du Pr�fet de Police et du Maire de Paris du 18 janvier 1984, concernant l'organisation des f�tes foraines de Paris ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 7 d�cembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui soumet le tableau de roulement des f�tes foraines pour 2002 ;
Vu l'avis du Conseil du 2e arrondissement, en date du 11 octobre 2001 ;
Vu l'avis du Conseil du 4e arrondissement, en date du 18 septembre 2001 ;
Vu l'avis du Conseil du 5e arrondissement, en date du 9 octobre 2001 ;
Vu l'avis du Conseil du 8e arrondissement, en date du 10 septembre 2001 ;
Vu l'avis du Conseil du 9e arrondissement, en date du 16 octobre 2001 ;
Vu l'avis du Conseil du 10e arrondissement, en date du 17 septembre 2001 ;
Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 15 octobre 2001 ;
Vu l'avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 15 octobre 2001 ;
Vu l'avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 8 octobre 2001 ;
Vu l'avis du Conseil du 14e arrondissement, en date du 15 octobre 2001 ;
Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 10 septembre 2001 ;
Vu l'avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 8 octobre 2001 ;
Vu l'avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 12 novembre 2001 ;
Vu l'avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 15 octobre 2001 ;
Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 9 octobre 2001 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Lyne COHEN-SOLAL, au nom de la 2e Commission,

D�lib�re :

Est approuv� le tableau de roulement des f�tes foraines de Paris pour 2002, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.

Décembre 2001
Déliberation
2001 DFAE 145
Conseil municipal
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