D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 31 d�cembre 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 31 d�cembre 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 5 d�cembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris soumet � son approbation les modalit�s d'attribution d'un march� sur appel d'offres ouvert europ�en concernant la fourniture et la livraison de coupes, m�dailles et breloques destin�es � �tre remises par la mairie de Paris � l'occasion de manifestations sportives et culturelles pour une p�riode d'un an � compter de la date de notification et reconductible au maximum deux fois un an par d�cision expresse de la personne responsable du march�, et lui demande l'autorisation de signer ledit march� ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Mireille FLAM, au nom de la 1�re Commission ;

D�lib�re :

Article premier.- Sont approuv�s l'acte d'engagement, le cahier des clauses et le r�glement de la consultation, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, relatifs aux modalit�s d'attribution d'un march� sur appel d'offres ouvert europ�en en un lot concernant la fourniture et la livraison de coupes, m�dailles et breloques destin�es � �tre remises par la mairie de Paris � l'occasion de manifestations sportives et culturelles, pour une p�riode d'un an � compter de la date de notification et reconductible au maximum deux fois par an par d�cision expresse de la personne responsable du march�.
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer le march� correspondant.
Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e � la fonction 0, rubrique 021, chapitre 67, article 6714, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002 et, le cas �ch�ant, 2003 et 2004, sous r�serve de financement.