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Subvention à l'association "Club athlétique des sports généraux" (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectif avec cette association. M. Pascal CHERKI, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 20 d�cembre 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 21 d�cembre 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 3 d�cembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'association "Club athl�tique des sports g�n�raux" (16e), et lui demande l'autorisation de signer une convention d'objectifs avec cette association ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 600.000 F (91.469,41 euros) est attribu�e au titre de ses activit�s sportives parisiennes pour l'ann�e 2001 � l'association "Club athl�tique des sports g�n�raux" (CASG) (D04355) dont le si�ge social est situ� 26, rue du G�n�ral-Sarrail (16e) et dont l'objet social est la pratique de l'�ducation physique et des sports.
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l'association "Club athl�tique des sports g�n�raux" une convention d'objectifs, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.
Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e article 6574, ligne : "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien � l'action sportive municipale" (P002), rubrique 40, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.

Décembre 2001
Déliberation
2001 JS 414
Conseil municipal
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