Les affaires diverses adopt�es par un vote d'ensemble de l'Assembl�e sont les suivantes :
2001, DPA 124 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de signer des march�s sur appel d'offres pour la r�alisation de sondages et d'�tudes de sols dans les �tablissements du domaine d�partemental parisien.
M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
2001, ASES 165 G - Fixation, pour 2001, de la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement de l'action d'animation-pr�vention men�e par l'Association de pr�vention du site de la Villette (19e).
M. Christophe CARESCHE, Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteurs.
2001, AJ 19 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de d�fendre � l'instance engag�e par Mme ZAIRI devant le Tribunal administratif de Paris contre une d�cision du 29 janvier 2001 rejetant sa demande de prise en charge de sa dette locative.
2001, AJ 21 G - Fixation et r�glement des honoraires des avocats du D�partement de Paris au titre de 2001 (3e trimestre).
2001, DRH 9 G - Modification du statut particulier applicable au corps des assistants socio-�ducatifs du D�partement de Paris.
2001, DRH 20 G - Fixation de la nature des �preuves et des modalit�s de l'examen professionnel pour l'acc�s au grade de secr�taire m�dical et social de classe exceptionnelle du D�partement de Paris.
M. Fran�ois DAGNAUD, rapporteur.
2001, DASCO 24 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de notifier au chef d'�tablissement le montant de la participation compl�mentaire attribu�e au lyc�e Honor�-de-Balzac (17e) au titre de 2001.
2001, DASCO 25 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de souscrire un avenant au bail du Centre d'information et d'orientation des 8e et 16e arrondissements.
2001, DASCO 26 G - Attribution des participations aux d�penses de fonctionnement des coll�ges publics pour 2002.
2001, DASCO 27 G - Attribution des participations aux d�penses de fonctionnement des lyc�es publics en "ensemble immobilier" pour 2002.
2001, DASCO 29 G - Approbation par le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, des modalit�s de gestion et d'attribution des fonds collect�s au titre du fonds commun d�partemental des services d'h�bergement.
2001, DPA 108 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de souscrire un avenant aux march�s de ma�trise d'oeuvre, de contr�le technique, de coordination en mati�re de s�curit� et de protection de la sant� des travailleurs et d'ordonnancement, pilotage et coordination relatifs � la construction d'un coll�ge de 24 divisions rue Thomas-Mann (13e).
2001, DPA 116 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de signer des march�s de travaux et de prestations intellectuelles pour la r�alisation des travaux de r�fection de peintures et d'enl�vement du transformateur haute tension au coll�ge Alain-Fournier, 87, rue L�on-Frot (11e).
2001, DPA 117 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de signer des march�s de travaux et de ma�trise d'oeuvre pour la r�alisation des travaux de modernisation de mat�riels de restauration au coll�ge d�partemental Raymond-Queneau, 66, boulevard Saint-Marcel (5e) et au coll�ge d�partemental Pierre-Alviset, 88, rue Monge (5e).
2001, DPA 122 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de signer des march�s d'�tudes hors loi MOP, de contr�le technique et coordonnateur SPS pour la r�alisation des travaux de reprise des affaissements des sols de la zone dite "Cr�alangues" et des cloisons des circulations du 3e �tage suite � des d�sordres structurels aux lyc�e-coll�ge Victor-Duruy, 33, boulevard des Invalides (7e).
2001, DPA 123 G - R�alisation des travaux d'am�nagement du nouveau Centre d'information et d'orientation du 17e arrondissement, 14, boulevard de Reims (17e). - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de signer le march� de travaux et le march� de prestations intellectuelles relatif au contr�le technique et de d�poser la demande de permis de construire correspondante.
2001, DPA 126 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de souscrire un avenant au march� de ma�trise d'oeuvre hors loi MOP sign� avec la soci�t� "SYSTAL S.A.R.L." relatif � la mise en conformit� de la cuisine aux lyc�e-coll�ge Turgot, 69, rue de Turbigo (3e).
2001, DPA 127 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de signer les march�s de travaux et de coordination-sant�-s�curit� et protection de la sant� pour la r�alisation des travaux de ravalement de la fa�ade sur rue au coll�ge d�partemental Jules-Romains, 6, rue Cler (7e).
2001, DPA 130 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de signer 2 march�s sur appel d'offres et un march� d'�tudes pour la r�alisation des travaux de modernisation de la salle de technologie et de r�fection de l'appartement de fonction du principal au coll�ge Beaumarchais, 124, rue Amelot (11e).
2001, DPA 131 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux de modernisation des portes d'acc�s � la cour du coll�ge La Grange-aux-Belles, 158, quai de Jemmapes (10e).
2001, DPA 135 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de souscrire un avenant de substitution au march� de coordination en mati�re de s�curit� et de protection de la sant� des travailleurs relatif � la r�alisation de travaux de restructuration et de mise aux normes du coll�ge George-Sand, 159, rue de Tolbiac (13e).
2001, DPA 136 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux d'installation d'une alarme anti-intrusions au coll�ge Valmy, 199, quai de Valmy (10e).
2001, DPA 142 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de signer les march�s de prestations intellectuelles relatifs � la coordination en mati�re de s�curit� et de protection de la sant� des travailleurs et au contr�le technique correspondants pour la r�alisation de travaux de r�novation de la cuisine du coll�ge Elsa-Triolet, 9, rue Y�o-Thomas (13e).
2001, DPA 144 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de signer un march� de contr�le technique pour la r�alisation de travaux de s�curit� au coll�ge Gustave-Flaubert, 82, avenue d'Ivry (13e).
2001, DPA 145 G - R�alisation des travaux de restructuration du coll�ge Roland-Dorgel�s, 63, rue de Clignancourt (18e). - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de signer les march�s de bureau d'�tudes, de g�om�tre, de coordination s�curit� et protection de la sant�, de coordination des syst�mes de s�curit� incendie et de contr�le technique s'y rapportant.
2001, DPA 148 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux de cr�ation de faux-plafonds dans les circulations du coll�ge Boris-Vian, 76, boulevard Berthier (17e).
2001, DPA 151 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux d'installation de stores anti-solaire dans les appartements de fonction aux lyc�e-coll�ge Honor�-de-Balzac, 118, boulevard Bessi�res (17e).
2001, DPA 152 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation de travaux de peinture de classes et de travaux de ma�onnerie suite � la d�pose de l'ancien r�seau de chauffage aux lyc�e-coll�ge Carnot, 145, boulevard Malesherbes (17e).
2001, DPA 157 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de signer 2 march�s sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux de modernisation de menuiseries, d'am�lioration de l'�tanch�it� de la terrasse et de renforcement du portail au coll�ge d�partemental Jean-Baptiste-Poquelin, 4-6, rue Moli�re (1er).
M. Eric FERRAND, rapporteur.
2001, DPA 125 G - Approbation du principe de passation de march�s � bons de commande pour la r�alisation de travaux de maintenance et d'am�nagement dans les �quipements publics et les locaux relevant du budget d�partement. - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de signer 28 march�s relatifs � des travaux de menuiserie-parquetage, de serrurerie, de rev�tement de sol et d'�tanch�it�.
Mme Mireille FLAM, rapporteur.
2001, ASES 25 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de signer une convention habilitant 2 associations � accueillir des personnes �g�es d�pendantes dans leurs �tablissements "Pean" et "Grenelle" sis respectivement 9-11, rue de la Sant� (13e) et 57, rue Violet (15e).
2001, ASES 186 G - Mesure transitoire visant � �viter une rupture de droits pour les b�n�ficiaires de l'allocation compensatrice pour tierce personne et de la prestation sp�cifique d�pendance, dans l'attente de la mise en oeuvre de l'allocation personnalis�e d'autonomie.
Mme Dani�le HOFFMAN-RISPAL, rapporteur.
2001, ASES 121 G - Approbation, pour l'exercice 2000, des comptes de l'Equipe de pr�paration et de suite du reclassement 17 (E.P.S.R. 17) (18e).
2001, ASES 174 G - Subvention � l'Association de parents d'enfants handicap�s et d'handicap�s des personnels de Police et du Minist�re de l'Int�rieur et Association des handicap�s du Minist�re de l'Int�rieur situ� 11, rue des Ursins (4e). - Montant : 13.671 F.
2001, ASES 183 G - Subvention � l'Association r�gionale de parents et amis de d�ficients auditifs [ARPADA - Ile-de-France, 22, rue Oberkampf (11e)]. - Montant : 10.000 F.
Mme P�n�lope KOMIT�S, rapporteur.
2001, ASES 116 G - Participation du D�partement de Paris au titre de 2001 � 5 centres de soins sp�cialis�s aux toxicomanes (C.S.S.T.).
2001, ASES 190 G - Subvention � l'association "Visite des malades dans les �tablissements hospitaliers" (14e). - Montant : 20.000 F.
2001, ASES 196 G - Subvention � l'association "Le kiosque info Sida toxicomanie" (4e). - Montant : 400.000 F.
2001, ASES 197 G - Refonte de l'arr�t� constitutif d'une r�gie de recettes au Centre de vaccinations situ� 44, rue Charles-Moureu (13e). - Acceptation des paiements en euros.
2001, DPA 68 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de signer un march� sur appel d'offres en vue de la restructuration du rez-de-chauss�e et des march�s n�goci�s en vue de la r�alisation des travaux de prestations intellectuelles au Centre m�dico-social Edison, 44, rue Charles-Moureu (13e).
M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
2001, DLH 7 G - DAUC 5 G - R�alisation par la R.I.V.P. d'un programme de construction d'un immeuble de 30 logements en accession sociale � la propri�t�, 76-76 bis, rue de la Colonie (13e). - D�classement et cession de l'emprise de l'op�ration par le D�partement de Paris � la R.I.V.P.
M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
2001, DAEE 26 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de signer avec une convention relative � l'intervention de l'association "Ma plume est � vous" au sein de la Maison du d�veloppement �conomique et de l'emploi du 18e arrondissement.
2001, DAEE 29 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de signer avec l'Association d'insertion par l'emploi une convention.
2001, DFAE 24 G - D�cision modificative n� 2 du budget d'investissement du D�partement de Paris pour 2001.
2001, DFAE 26 G - Admission en non valeurs et remises gracieuses d'anciennes cr�ances d�partementales irr�couvrables relevant des �tablissements d�partementaux de l'Aide sociale � l'enfance.
M. Christian SAUTTER, rapporteur.
2001, ASES 188 G - Budget modificatif des Etablissements d�partementaux au titre de 2001.
M. Christian SAUTTER, Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteurs.
2001, DAEE 22 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de signer avec la F�d�ration nationale des associations d'accueil et de r�adaptation sociale Ile-de-France une convention relative au d�veloppement de services charg�s de l'insertion professionnelle en faveur d'allocataires parisiens du R.M.I.
M. Christian SAUTTER, Mmes Gis�le STIEVENARD, Myl�ne STAMBOULI, rapporteurs.
2001, ASES 146 G - Participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement du service "S.O.S. famille en p�ril" de pr�vention de la maltraitance � enfants, g�r� par l'association "Olga Spitzer", pour l'exercice 2001. - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de signer une nouvelle convention pour ce service.
2001, ASES 148 G - Participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement du service "CAP Al�sia" de pr�vention de la maltraitance � enfants, g�r� par l'association "Centre fran�ais de protection de l'enfance" (17e) au titre de l'ann�e 2001. - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de souscrire un avenant � la convention sign�e avec cet organisme.
2001, ASES 150 G - Renforcement du dispositif des postes d'animateurs de pr�vention pr�coce. - Subventions � des associations gestionnaires de centres sociaux. - Participation financi�re du D�partement de Paris � l'association "Les amis de la Croix-Saint-Simon". - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de signer avec diverses associations des conventions.
2001, ASES 161 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de souscrire un avenant � la convention sign�e avec l'association "Sauvegarde de l'adolescence" (10e) pour la gestion de l'accueil d'urgence des adolescents dans le cadre de la pr�vention.
2001, ASES 176 G - Subvention � l'association "Le local" (18e), au titre de 2001. - Montant : 25.000 F.
2001, ASES 178 G - Subvention � l'Association des anciens �l�ves de l'�cole d'horticulture "Le N�tre" (13e). - Montant : 8.000 F.
2001, DPA 128 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de signer un march� sur appel d'offres en vue de la r�alisation des travaux de d�samiantage, d'�lectricit� et de remplacement de faux-plafonds au Centre d'accueil, d'observation et d'orientation � Forges-les-Bains (Essonne).
Mme Gis�le STIEVENARD, rapporteur.
2001, ASES 97 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de signer un march� n�goci� avec la soci�t� "Webnet" pour l'h�bergement et la maintenance de l'application t�l�matique "T�l� R.M.I.".
2001, ASES 207 G - Participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement du "16-25" espace d'accueil, d'�coute, de suivi et d'aide � l'insertion pour les jeunes en errance � Paris, g�r� par l'association "Les haltes des amis de la rue" (12e).
2001, DAEE 33 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de signer avec l'Etat un accord cadre relatif au financement de SIFE mis en oeuvre par l'Etat au profit d'allocataires parisiens du R.M.I.
Mmes Gis�le STIEVENARD, Myl�ne STAMBOULI, rapporteurs.
2001, DPA 146 G - Autorisation � M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, de signer un march� de travaux sur appel d'offres ainsi que des march�s n�goci�s de contr�le technique, de coordination hygi�ne et s�curit�, de syst�mes s�curit� incendie en vue de la cr�ation d'un service social de P.M.I., 88, rue de La Jonqui�re (17e).
Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.
En outre, l'Assembl�e a pris connaissance des communications suivantes :
2001, DFAE 25 G - Communication n� 2 de M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, sur les arr�t�s d'engagement pris sur le budget d'investissement du D�partement de Paris pour 2001.
2001, DFAE 27 G - Communication de M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, relative aux orientations budg�taires du D�partement de Paris pour 2002.
M. Christian SAUTTER, rapporteur.