M. LE PR�SIDENT. - Nous passons maintenant au projet de d�lib�ration DAEE - c'est d'une po�sie extraordinaire !- 25 G relatif � la politique de la ville. Programme d�partemental d'insertion soutien au secteur associatif (c'est mieux !).
Je donne d'abord la parole � Mme MARTINET, puis � Mme CAPELLE.
Madame MARTINET, vous avez la parole.
Mme Marie-Pierre MARTINET. - Monsieur le Pr�sident, chers coll�gues, le projet de d�lib�ration qui nous est pr�sent� ici est sans conteste une avanc�e quant � la reconnaissance du travail de terrain r�alis� par les associations concern�es, dans le cadre de la politique de la ville.
Pour beaucoup d'entre elles, ce travail avait �t� jusqu'alors minor�, pour ne pas dire ni� par la pr�c�dente mandature. Le groupe des �lus Verts constate avec plaisir que, notamment, l'association "Ch�meurs et Pr�caires de Paris" b�n�ficie d'une subvention de 50.000 F, mais sont �galement concern�es, et je citerai quelques exemples : la Maison des femmes dans le 11e, l'association "Microlithe", la R�gie de quartier des Amandines ou l'association "Vivre autrement" pour ne citer que celles-ci. Chacune dans son domaine r�alise un travail de grande qualit� et c'est tout � l'honneur de notre Assembl�e que d'enfin le saluer � sa juste valeur par notre soutien financier.
Cependant, si l'on ne peut que se r�jouir de ce soutien, bien souvent les associations se heurtent � des difficult�s pratiques qui les mettent dans de difficiles situations de gestion. Je citerai : l'incertitude quant � l'acceptation du dossier de subvention, quant au montant de la subvention in fine, enfin quant au d�lai de versement r�el de ladite subvention, chacun de ces trois points pouvant remettre en cause les orientations, et donc le travail entrepris.
Rappelons-nous que, parfois, elles emploient du personnel et sont donc, de fait, soumises � des engagements financiers pr�cis.
Nous ne parlerons pas, ici, des subventions d'investissement vers�es, parfois trop tard, par rapport au d�lai de r�alisation desdits investissements, aboutissant � des situations parfois kafka�ennes du fait de l'impossibilit� mat�rielle de r�aliser ces d�penses dans les temps.
Par ailleurs, dans les d�lib�rations qui nous sont soumises ici ou, parfois, dans d'autres, des diff�rences existent entre les montants demand�s et les montants allou�s sans qu'aucune explication ne soit fournie sur la ou les raisons de modification, dans un sens ou dans l'autre, du montant de la subvention, �l�ment qu'il me semble important de conna�tre tant pour notre instance d�lib�rante que pour les associations concern�es. Aussi, Monsieur le Pr�sident, chers coll�gues, le groupe des �lus Verts propose, pour 2002, qu'une explication succincte de la diff�rence entre montant demand� et montant attribu� soit introduite dans les d�lib�rations qui nous sont fournies et qu'un effort v�ritable soit fait quant au d�lai de versement des subventions vot�es par notre Assembl�e, pour �viter de mettre certaines de ces associations dans de difficiles conditions financi�res.
Je vous remercie.
(Applaudissements sur les bancs des groupes "Les Verts", socialiste et radical de gauche, du Mouvement des citoyens et communiste).
M. LE PR�SIDENT. - La parole est � Mme CAPELLE.
Mme Liliane CAPELLE. - Monsieur le Pr�sident, je crains qu'il n'y ait une toute petite erreur puisque c'est sur l'ASES 157 G que je souhaitais intervenir.
M. LE PR�SIDENT. - Je n'insiste pas.
La parole est maintenant � Mme Gis�le STIEVENARD pour r�pondre.
Mme Gis�le STIEVENARD, vice-pr�sidente, au nom de la 6e Commission. - Monsieur le Pr�sident, chers coll�gues, j'interviens � la fois au nom de Mme DURLACH et de M. SAUTTER concernant ce projet de d�lib�ration.
Les propositions d'aide aux associations s'inscrivent dans le cadre des efforts en faveur de l'emploi et de l'insertion par l'activit� �conomique cibl�s sur les publics en difficult�s des quartiers relevant de la politique de la ville, conform�ment au contrat de ville 2002-2006. Elles concernent 23 associations dans six arrondissements, 10e, 11e, 13e, 18e, 19e et 20e.
De nombreux quartiers "politiques de la ville" sont concern�s. Il s'agit de contribuer � des actions de redynamisation de personnes au ch�mage, jeunes et moins jeunes, pour faciliter leur r�insertion.
Elles permettent d'aider aussi les porteurs de projets et parmi eux de nombreux allocataires du R.M.I. Je soulignerai particuli�rement, comme l'a fait Mme MARTINET, le financement d'associations en direction des femmes : "Axe cyber femmes", "La Maison des femmes", "Femmes initiative" et "Habiter au quotidien".
Ce projet de d�lib�ration repr�sente une enveloppe globale de 952.500 F. C'est un t�moignage de notre volont� de lutter contre les exclusions sous toutes leurs formes. Je remercie Mme MARTINET d'avoir indiqu� que cela repr�sentait une r�elle avanc�e.
Elle a fait des remarques sur les d�lais trop longs de versements des subventions. Je suis d'accord avec elle. Des progr�s sont � faire dans ce domaine, sachant, vous nous l'accorderez, que l'ann�e 2001 est tr�s atypique.
Elle a demand� �galement que des explications soient fournies sur les diff�rences entre les montants demand�s par les associations et les montants allou�s. C'est bien volontiers que pour 2002 nous prendrons en compte cette remarque. Le projet de d�lib�ration comporte une part de renouvellement de subventions � des associations, d�j� connues, dont les activit�s se poursuivent ou sont amplifi�es et, pour une autre part, de nouvelles associations.
Souvent la premi�re ann�e, les activit�s sont men�es � titre exp�rimental. Bien �videmment si ces actions sont concluantes elles seront renouvel�es l'an prochain et je l'esp�re amplifi�es.
(Applaudissements sur les bancs de la majorit�).
M. LE PR�SIDENT. - J'insiste quand m�me, Madame STIEVENARD et Christian SAUTTER, sur les d�lais de versement des subventions aux associations. J'insiste beaucoup parce que tous les pouvoirs publics tra�nent et souvent cela met les associations dans des situations tr�s difficiles.
Je souhaite que Paris, de ce point de vue-l�, progresse beaucoup.
Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DAEE 25 G.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Qui s'abstient ?
Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2001, DAEE 25 G).