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Subvention à l'association "Le Stade Français" (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs avec cette association. MM. Christian SAUTTER et Pascal CHERKI, rapporteurs.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 19 d�cembre 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 19 d�cembre 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 3 d�cembre 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'association "Le Stade Fran�ais" (16e) et lui demande l'autorisation de signer une convention d'objectifs avec cette association ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christian SAUTTER, au nom de la 1�re Commission, et par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 700.000 F (106.714,31 euros) est attribu�e au titre de ses activit�s sportives parisiennes pour l'ann�e 2001 � l'association reconnue d'utilit� publique d�nomm�e "Le Stade Fran�ais" (D01372) dont le si�ge social est situ� 2, rue du Commandant-Guilbaud (16e), et qui a pour objet l'�ducation physique et sportive de la jeunesse et de la famille et la pratique de toutes les activit�s physiques et sportives.
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l'association "Le Stade Fran�ais" une convention d'objectifs, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.
Art. 3.- La d�pense correspondante est imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001, article 6574, ligne "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien � l'action sportive associative" (P002), rubrique 40.

Décembre 2001
Déliberation
2001 JS 368
Conseil municipal
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