D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 12 d�cembre 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 12 d�cembre 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 26 novembre 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose la r�partition d'une somme de 14.934 euros � des associations sportives parisiennes dont l'activit� s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 420 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Association francilienne d'�tude des gouffres et cavernes" (n� X00846), 11, rue Bernard-Palissy (6e).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 400 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Paris Char" (n� D04662), 13, rue Louis-Blanc (10e).
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 370 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Sp�l�o club de la Seine" (n� X00872), 4, rue Merc?ur (11e).
Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 380 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Coraly Twirling Paris 20" (n� X00868), 8, rue Saint-Ambroise (11e).
Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Best Energies Paris Charenton XV" (n� D07146), 6, rue Christian-Dewet (12e).
Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 460 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Les Moustiques" (n� X01082), 78, quai de la Rap�e (12e).
Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 686 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Association sportive des V�t�rans de Paris" (n� X01076), 192, rue de Charenton (12e).
Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 4.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Club des tireurs du 12e" (n� X00999), 12, rue de Capri (12e).
Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Groupe universitaire de montagne et de ski-section de Paris" (n� D02403), 53, rue du Moulin-Vert (14e).
Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 390 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Planet Roller" (n� D07285), 84, rue Daguerre (14e).
Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 400 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Espadon club de Paris" (n� D03283), 47, R�my-Dumoncel (14e).
Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 770 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Association pour la promotion de la pratique continue des activit�s physiques et sportives" (n� D03268), 31, rue P�clet (15e).
Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.300 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Eiffel basket club" (n� X00899), 21, rue Th�ophraste-Renaudot (15e).
Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 550 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Les crampons parisiens 86" (n� D05621), 52, rue Balard (15e).
Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 156 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Soci�t� du jeu de boules du bois de Boulogne" (n� D03296), avenue de Saint-Cloud, bois de Boulogne (16e).
Art. 16.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 400 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Les canonniers de M�nilmontant" (n� D04680), 23, rue Henri-Rochefort (17e).
Art. 17.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 500 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Rafale olympique club" (n� X00837), c/o M. GONTIER, 2, place Constantin-Pecqueur (18e).
Art. 18.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 962 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Club subaquatique fran�ais" (n� D04336), 212, boulevard de la Villette (19e).
Art. 19.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 390 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Club des parachutistes aviateurs fran�ais" (n� D03285), 118, avenue Gambetta (20e).
Art. 20.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 400 euros est attribu�e pour l'ann�e 2002 � l'association "Association sportive Philippe Garnier" (n� D07962), 19, boulevard Davout (20e).
Art. 21.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 14.934 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.