D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 16 d�cembre 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 16 d�cembre 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 26 novembre 2002, par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose d'attribuer, dans le cadre de la Politique de la Ville, une subvention � l'association Les Amis des Orgues de Saint Bernard de la Chapelle, sise 6, rue Saint Luc 75018 Paris ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission ;

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 9.000 euros, est attribu�e, dans le cadre de la Politique de la Ville, � l'association Les Amis des Orgues de Saint Bernard de la Chapelle, dont le si�ge social est situ� 6, rue Saint Luc 75018 Paris, et dont l'objet est de favoriser la restauration et l'entretien des orgues de Saint Bernard de la Chapelle et de promouvoir des actions musicales autour de ces deux instruments.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".