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Subventions à cinq associations de jeunesse du 20ème arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 13 d�cembre 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 13 d�cembre 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 26 novembre 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions � cinq associations de jeunesse du 20�me arrondissement ;
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 20�me arrondissement, en date du 26 novembre 2002 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Cl�mentine AUTAIN au nom de la 7�me commission,

D�lib�re :

Article premier.- Est attribu�e � l'Association d'�ducation populaire "Les Jeunes de M�nilmontant" (D01874) 11-15, rue du Retrait, Paris 20�me, pour son fonctionnement, une subvention d'un montant de 2.134 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 2.- Est attribu�e � l'association "Tour Blanche Echecs" (D07831) 43, rue du Borr�go, Paris 20�me, pour son fonctionnement, une subvention d'un montant de 457 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 3.- Est attribu�e � l'association "Le Sourire en Amande" (D09750) 61, rue des Amandiers Paris 20�me, pour son fonctionnement, une subvention d'un montant de 3.049 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 4.- Est attribu�e � l'association "Compagnie Tam�rantong" (D00186) 19, rue Fr�d�rick Lema�tre, Paris 20�me, pour son fonctionnement, une subvention d'un montant de 6.100 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.
Art. 5.- Est attribu�e � l'Association de Culture Berb�re (D02815) 37 bis, rue des Maronites, Paris 20�me, pour son fonctionnement, une subvention d'un montant de 3.050 euros.
La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse" du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2002.

Décembre 2002
Déliberation
2002 JS 353
Conseil municipal
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