D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 16 d�cembre 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 16 d�cembre 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 26 novembre 2002 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement de 2.287 euros � l'Association d'Histoire et d'Arch�ologie du 20e arrondissement de Paris ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Sandrine MAZETIER, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 2.287 euros est allou�e � l'Association d'Histoire et d'Arch�ologie du 20e arrondissement de Paris (AHAV) dont le si�ge social est situ� au 55, rue de la Mare (20e), pour lui permettre de poursuivre ses activit�s en faveur d'une meilleure connaissance de l'histoire du 20e arrondissement (D/07746).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris, nature 6574, rubrique 33, Ligne P003, Provision de fonctionnement au titre de la culture.