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Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Historique et Archéologique du 15e arrondissement de Paris, située à la Mairie du 15e, 51 rue Péchet (15e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 16 d�cembre 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 16 d�cembre 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 26 novembre 2002 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement � l'association Historique et Arch�ologique du 15e arrondissement de Paris, situ�e � la Mairie du 15e, 51 rue P�chet (15e) ;
Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement en date du 25 novembre 2002 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Sandrine MAZETIER, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 1.300 euros est attribu�e � l'association Historique et Arch�ologique du 15e arrondissement de Paris, qui a pour objet de faire conna�tre l'histoire et le patrimoine des diff�rents quartiers du 15e arrondissement de Paris, et dont le si�ge social est situ� � la Mairie du 15e arrondissement, 51 rue P�chet (15e) (D03360).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le Budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002 nature 6574, rubrique 33, ligne P003, Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

Décembre 2002
Déliberation
2002 DAC 341
Conseil municipal
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