M. LE MAIRE DE PARIS. - Un bref rappel au r�glement de M. LEGARET.
Monsieur LEGARET, vous avez la parole.
M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Oui, Monsieur le Maire, je voudrais faire un rappel au r�glement qui se fonde sur l'article 7. Je voudrais rappeler que le Conseil municipal ne d�lib�re valablement que lorsque la majorit� de ses membres en exercice est pr�sente. Il ne me semble pas que le quorum soit atteint mais ce n'�tait pas le sens de mon observation.
M. Christian SAUTTER, adjoint. - Ah !
M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Je voudrais relever, Monsieur le Maire, que pour la premi�re fois les membres de la Commission d'appel d'offres sont convoqu�s cet apr�s-midi, jour de s�ance du Conseil de Paris. Cela me para�t tr�s inopportun. Je voudrais rappeler que le Conseil de Paris est tenu � des r�gles de quorum et que la Commission d'appel d'offres est �galement tenue � des r�gles de quorum.
Les membres de la Commission d'appel d'offres qui consacrent beaucoup de disponibilit� � cette instance, toutes tendances confondues, se trouvent donc confront�s � une situation difficile. Alors je sais que Mme FLAM traverse en ce moment une p�riode difficile � laquelle nous compatissons, mais cela ne me semble pas justifier cette convocation.
Je souhaite donc, Monsieur le Maire, que vous ajourniez cette convocation de la Commission d'appel d'offres pour la fixer � un jour qui soit compatible avec l'ensemble de nos obligations.
Je vous en remercie.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je vous remercie de cette interpellation car vous m'apprenez le fait, donc je veux regarder ce dont il s'agit.
Sur le fond, je ne veux effectivement pas que les Commissions d'appel d'offres, qui mobilisent des �lus de la majorit� comme de l'opposition, se tiennent en m�me temps que les s�ances.
J'imagine qu'il y a eu des probl�mes d'emploi du temps de Mme FLAM qui effectivement a quelques questions � r�gler et il se peut aussi qu'il y ait des urgences parfois, des obligations l�gales des appels d'offres.
Je vais demander � M. Christophe CARESCHE, qui est moins mobilis� que d'autres par le d�bat de ce matin, de bien vouloir prendre contact imm�diatement avec Mme FLAM pour voir quelles sont les urgences qui justifient que cela se tienne cet apr�s-midi. Si �ventuellement M. le Secr�taire g�n�ral veut bien aussi regarder la nature de cette urgence, et vous m'en rendez compte dans une heure, s'il vous pla�t ?
Je vais vous dire mon sentiment : si cela peut �tre report�, je le souhaite, s'il y a un emp�chement par rapport � des travaux dans une �cole ou je ne sais quoi, je veux bien le consid�rer mais en principe je consid�re que l'argument de M. LEGARET est juste et donc on n'a pas � si�ger en Commission d'appel d'offres en m�me temps que le Conseil de Paris travaille sur des sujets importants.
Voil�, chers coll�gues.