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Subvention à l'"ASSOCIATION VERSAILLES 2000 - QUILLES DE HUIT" 12850 ONET LE CHATEAU. M. Pascal CHERKI, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 12 d�cembre 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 12 d�cembre 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 26 novembre 2002 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'"Association Versailles 2000 - Quilles de Huit", (n�X01807), 8, rue des Coquelicots - 12850 ONET LE CHATEAU ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 1.372 euros est attribu�e � l'"Association Versailles 2000 - Quilles de Huit", (n�X01807), 8, rue des Coquelicots - 12850 ONET LE CHATEAU, pour l'organisation de la 5�me �dition du "National de Paris de Quilles de Huit" le 20 juillet 2002 sur les terrains de Belleville situ�s 20, rue du T�l�graphe (20�me).
Art 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (Provision pour subvention de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.

Décembre 2002
Déliberation
2002 JS 452
Conseil municipal
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